Documents (Descripteurs)

• [Rapport - Etude] Accès à la formation selon le niveau d'allocation chômage / MARTIN Florine. UNEDIC, Octobre 2024. - 21 p
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - Edition 2024 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, Août 2024. - 441 p
  
• [Réglementation] Délibération n° 2024-50 du 17 juillet 2024 - Préparation opérationnelle à l'emploi individuelle (POEI) Bulletin officiel France Travail, Juillet 2024
  
• [Revue] La formation professionnelle financée par le CPF en 2023 : quels sont les prix de formation ? / BOUSQUET Gladys ; FREMONT Mathilde. Questions Politiques Sociales, Juillet 2024, n° 26. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Cinquième rapport d'activité de France compétences - Rapport d'activité 2023 : engagement , qualité, performance / France Compétences. France compétences, Juin 2024. - 29 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2024-517 du 6 juin 2024 relatif à la dotation annuelle versée par France compétences pour la formation des demandeurs d'emploi Légifrance, Juin 2024
  
• [Réglementation] Décret n° 2024-394 du 29 avril 2024 relatif à la participation obligatoire au financement des formations éligibles au compte personnel de formation Légifrance, Avril 2024
  
• [Article] Transition écologique : dispositifs de formation et financements ciblés / DELABARRE Valérie. Centre Inffo, Avril 2024
  
• [Rapport - Etude] Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la COP en 2023 - Convention d'Objectifs et de Performance de France compétences - 2020-2022 (prolongée par avenant pour 2023 et 2024) / France Compétences. France compétences, Avril 2024. - 23 p
  
• [Rapport - Etude] Synthèse des études publiées en 2023 - France compétences France compétences, Mars 2024. - 66 p
  
• [Rapport - Etude] 25 recommandations pour l'IA en France Portail du gouvernement, Mars 2024. - 130 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport 2023 sur l'usage des fonds de la formation professionnelle : des indicateurs synthétiques au service des décideurs France compétences, Janvier 2024. - 61 p
  
• [Réglementation] Répartition des contributions légales à la formation professionnelle et à l'alternance au titre de 2024 Centre Inffo, Décembre 2023
  
• [Rapport - Etude] Mon Compte Formation : rapport annuel 2022 https://www.moncompteformation.gouv.fr, Novembre 2023. - 108 p
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche 2023 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, Août 2023. - 436 p
  
• [Revue] L'offre de formation en direction des demandeurs d'emploi Céreq;Céreq Etudes, Juillet 2023, n° 44. - 88 p
  
• [Rapport - Etude] Quatrième rapport d'activité de France compétences - Rapport d'activité 2022 : un renforcement de la régulation et du rôle d'éclairage de l'écosystème / France Compétences. France compétences, Juillet 2023. - 25 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2023-535 du 28 juin 2023 relatif à la dotation annuelle versée par France compétences pour la formation des demandeurs d'emploi Légifrance, Juin 2023
  
• [Réglementation] FNE Formation : nouvelle mobilisation, nouvelles orientations - Instruction du 21 avril 2023 relative à la mobilisation du FNE-formation en 2023 Centre Inffo, Mai 2023. - 6 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la COP en 2022- Convention d'Objectifs et de Performance de France compétences - 2020-2022 (prolongée par avenant pour l'année 2023) / France Compétences. France compétences, Avril 2023. - 19 p
  
• [Rapport - Etude] La stratégie nationale pour l'intelligence artificielle Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, Mars 2023
  
• [Rapport - Etude] 1er rapport de France compétences sur l'usage des fonds de la formation professionnelle : des indicateurs synthétiques au service des décideurs France compétences, Janvier 2023. - 124 p
  
• [Réglementation] Délibérations du conseil d'administration de France compétences fixent les taux et modalités de la répartition des contributions légales des employeurs pour la formation professionnelle et l'alternance France compétences, Décembre 2022
  
• [Rapport - Etude] Contribution paritaire sur la formation professionnelle et l'apprentissage - Synthèse des travaux post-ACN Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Décembre 2022. - 13 p
  
• [Rapport - Etude] Mon Compte Formation : rapport annuel 2021 https://www.moncompteformation.gouv.fr, Novembre 2022. - 80 p
  
• [Article] Collecte des contributions de formation professionnelle et de la taxe d'apprentissage. Les évolutions 2021-2024 Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Octobre 2022
  
• [Revue] La formation professionnelle financée par le CPF en 2021 : comment la consommation évolue-t-elle ? / JAUMONT Laurence. Questions Politiques Sociales, Septembre 2022, n° 15;
  
  
• [Revue] La dépense des entreprises au titre de la formation. quel circuit de financement en 2018 ? Dares Analyses, Août 2022, n° 39. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche 2022 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation , Août 2022. - 442 p
  
• [Rapport - Etude] France compétences - rapport d'activité 2021 / France Compétences. Vie publique, Juillet 2022. - 37 p
  
• [Dossier] Crise sanitaire : que reste-t-il des aides exceptionnelles à la formation en 2022 ? Management de la formation, Avril 2022
  
• [Rapport - Etude] Enseignement et formation professionnels en France CEDEFOP, Mars 2022. - 106 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement de l'AFEST : premier état des lieux Centre Inffo, Avril 2022. - 68 p
  
• [Article] Le crédit d'impôt, nouvel horizon de réforme pour la formation Management de la formation, Avril 2022
  
• [Rapport - Etude] Bilan 2021 de la feuille de route stratégique de France compétences : des objectifs atteints et un rôle de régulateur renforcé / France Compétences. France compétences, Mars 2022. - 19 p
  
• [Réglementation] Instruction du 14 février 2022 relative à la mobilisation du FNE-Formation et de la pro A pour financer les parcours de formation des salariés Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Février 2022
  
• [Revue] Formations financées par le CPF des salariés en contrats courts ou au Smic, en 2019 et en 2020 / LANGEVIN Gabin. Questions Politiques Sociales, Février 2022. - 16 p
  
• [Rapport - Etude] Une politique nationale des compétences pour la prochaine décennie : vision, objectifs et propositions / Quintet Conseil. Quintet Conseil, Février 2022. - 29 p
  
• [Dossier] Contributions de formation professionnelle et taxe d'apprentissage : questions fréquentes Urssaf, Janvier 2022
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-1917 du 30 décembre 2021 relatif au recouvrement et à la répartition des contributions des employeurs dédiées au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage professionnelle et de l'apprentissage Légifrance, Décembre 2021
  
• [Dossier] Loi de finances pour 2022 : sélection des articles traitant de la formation et de l'apprentissage / DELABARRE Valérie. Centre Inffo, Janvier 2022
  
• [Rapport - Etude] La stratégie nationale pour l'intelligence artificielle Ministère de l'économie, des finances et de la relance, Novembre 2021
  
• [Rapport - Etude] Plan de transformation et de digitalisation de la formation Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Décembre 2021
  
• [Dossier] FNE- Formation : tout savoir sur les assouplissements et élargissements au 1er juillet 2021 AKTO, Septembre 2021
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-1173 du 10 septembre 2021 relatif au premier acompte devant être versé par les entreprises de moins de onze salariés aux opérateurs de compétences au titre du financement de la formation professionnelle pour l'année 2021 Légifrance, Septembre 2021
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche 2021 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation , Août 2021. - 442 p
  
• [Rapport - Etude] Deuxième rapport d'activité de France compétences / France Compétences. France compétences, Juin 2021. - 72 p
  
• [Réglementation] Ordonnance n° 2021-797 du 23 juin 2021 relative au recouvrement, à l'affectation et au contrôle des contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage Légifrance, Juin 2021
  
• [Article] FNE-Formation : signature de 10 nouvelles conventions cadres avec les opérateurs de compétences pour accélérer la formation des salarié(e)s et préparer la sortie de crise Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Avril 2021
  
• [Revue] La formation professionnelle des personnes en recherche d'emploi en 2018 et 2019. Davantage d'entrées suite au Plan d'investissement dans les compétences Dares résultats, Mars 2021, n° 6. - 11 p
  
• [Webinaire - Podcast] FNE-Formation : quelles évolutions en 2021 ? Replay webinaire Centre Inffo Centre Inffo, Février 2021
  
• [Dossier] La contribution formation professionnelle et alternance : dossier Management de la formation, Février 2021
  
• [Article] Mon Compte Formation : les "abondements de co construction" commencent cpformation, Janvier 2021
  
• [Réglementation] Financement des préparations opérationnelles à l'emploi collectives (POEC) pour le premier semestre 2021 BOPE;Bulletin officiel Pôle emploi, Décembre 2020
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2016 et 2017. Après une forte hausse en 2016, un effort de formation stable en 2017 / LASSELIN Mahaut. Dares résultats, Janvier 2021, n° 1. - 10 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2020-1739 du 29 décembre 2020 relatif au recouvrement et à la répartition des contributions dédiées au financement de l'apprentissage et de la formation professionnelle Légifrance, Décembre 2020
  
• [Article] Mon Compte Formation : un an et près d'un million de formations financées Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Novembre 2020
  
• [Article] Délai prolongé pour inscrire le DIF sur le Compte personnel de formation cpformation, Octobre 2020
  
• [Réglementation] Instruction n° 2020-25 du 22 septembre 2020 Pôle emploi : La rémunération de fin de formation (RFF) Pôle emploi, Septembre 2020
  
• [Rapport - Etude] Les OPCO dressent un premier bilan OPCO 2i, Septembre 2020. - 46 p
  
• [Webinaire - Podcast] Plan de relance : retour sur le volet formation Centre Inffo, Septembre 2020
  
• [Réglementation] Décret n° 2020-1122 du 10 septembre 2020 relatif aux parcours d'insertion au sein des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification Légifrance, Septembre 2020
  
• [Rapport - Etude] Plan de relance : 15,55 Mds pour l'emploi et la formation / GRILLOT Anne. Centre Inffo, Septembre 2020
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche 2020 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation , Août 2020. - 415 p
  
• [Article] L'Etat accorde 75 millions d'euros du FSE pour la formation continue de 75 000 salariés parmi les moins qualifiés dans les PME Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Juillet 2020
  
• [Rapport - Etude] Les règles de prise en charge des formation en 2020 - Branche du travail temporaire / AKTO. AKTO, Mars 2020. - 13 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2019-1386 du 17 décembre 2019 relatif à l'information des organismes financeurs de la formation professionnelle par les organismes de formation sur les entrées et les sorties de formation Légifrance, Décembre 2019
  
• [Rapport - Etude] Chronique 152 : Le chantier inachevé du droit et du financement des formations de transition professionnelle / LUTTRINGER Jean-Marie. Août 2019. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche 2019 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation , Août 2019. - 411 p
  
• [Rapport - Etude] Bilan d'activité des conseils de la formation institués auprès des chambres régionales de métiers et de l'artisanat et des chambres de métiers et de l'artisanat de région / Direction Générale des Entreprises . DGE, Juin 2019. - 102 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 15 février 2019 relatif à la répartition de la contribution des non-salariés Légifrance, Avril 2019
  
• [Article] Signature du Pacte régional d'investissement dans les compétences entre l'État et la Région Occitanie DARES, Mars 2019
  
• [Rapport - Etude] Délibération du 14 février 2019. Affectation de la part du produit des contributions légales des employeurs pour la formation professionnelle et l'alternance reversée à France compétences au titre de l'année 2019 France compétences, Mars 2019. - 2 p
  
• [Rapport - Etude] Formation Professionnelle : du marché à l'individu / CHAPRON Hervé. Craps, Février 2019. - 29 p
  
• [Site internet] Site de France Compétences : autorité nationale de régulation et du financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage France compétences, Janvier 2019
  
• [Réglementation] Décret n° 2018-1153 du 14 décembre 2018 relatif aux modalités de conversion des heures acquises au titre du compte personnel de formation en euros Légifrance, Décembre 2018
  
• [Rapport - Etude] Chronique 141 : L'abondement correctif au CPF, épée de Damoclès pour les entreprises occupant 50 salariés et plus / LUTTRINGER Jean-Marie. Novembre 2018. - 18 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 1er octobre 2018 précisant les critères et les modalités de répartition en 2018 de l'enveloppe du fonds de mobilisation départementale pour l'insertion attribuée au titre des contrats de travail aidés cofinancés par les départements - Légifrance, Octobre 2018
  
• [Rapport - Etude] Constructys : Bilan de l'activité 2017 en Occitanie / Constructys. Constructys, Septembre 2018. - 17 p
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche 2018 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation , Août 2018. - 396 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2015. Hors dépenses directes des entreprises, l'effort de formation est en léger repli / MESNARD Odile. Dares résultats, Juillet 2018, n° 34. - 10 p
  
• [Rapport - Etude] FPSPP : rapport d'activité 2017 FPSPP, Juillet 2018. - 19 p
  
• [Rapport - Etude] La formation des demandeurs d'emploi Cour des Comptes, Juin 2018. - 183 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport sur les dépenses emploi, formation et orientation professionnelles. Données nationales et régionales 2015 CNEFOP, Juillet 2018. - 105 p
  
• [Article] Occitanie : 13 000 places de formation supplémentaires pour les jeunes et demandeurs d'emploi / Région Occitanie. Région Occitanie, Juin 2018
  
• [Rapport - Etude] Evaluation des conventions d'objectifs et de moyens des OPCA et OPACIF / IGAS. IGAS, Avril 2018. - 209 p
  
• [Rapport - Etude] GUIDE AFPA 2017 des dispositifs de formation et de leur financement / AFPA. AFPA, Décembre 2017. - 124 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport d'évaluation du plan "500 000 formations supplémentaires" DARES, Décembre 2017. - 194 p
  
• [Rapport - Etude] Comment financer sa formation professionnelle ? Tous les dispositifs existants / Topformation. Topformation.fr , Octobre 2017. - 22 p
  
• [Rapport - Etude] Formation Professionnelle. Faire décoller l'investissement dans les compétences. Diagnostics et propositions / Roland Berger strategy consultants ; FFP. FFP, Octobre 2017. - 60 p
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - 2017 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, Août 2017. - 400 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2014. La part de l'effort global de formation dans le PIB se stabilise / MESNARD Odile. Dares résultats, Juin 2017, n° 41. - 11 p
  
• [Réglementation] Instruction n° 2017-16 du 19 avril 2017. Politique d'assurance qualité de Pôle emploi pour les formations qu'il finance / Pôle emploi . BOPE, Avril 2017. - 21 p
  
• [Revue] Le fonds d'aide aux jeunes en 2015 / KUHN Louis. ETUDES ET RESULTATS, Février 2017, n° 996. - 6 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation. La part de l'effort global de formation dans le PIB poursuit sa baisse / MESNARD Odile. Dares résultats, Novembre 2016, n° 63. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - 2016 / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, Septembre 2016. - 404 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2015-1749 du 23 décembre 2015 relatif au financement des formations dans le cadre du contrat de sécurisation professionnelle par les organismes paritaires collecteurs agréés et les entreprises Légifrance, Décembre 2015
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche / Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, Septembre 2015. - 432 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2015-600 du 2 juin 2015 portant suppression des dispositions réglementaires relatives à la déclaration fiscale des employeurs en matière de formation professionnelle Légifrance, Juin 2015
  
• [Revue] La formation professionnelle des personnes en recherche d'emploi en 2013. Stabilité des entrées en formation / CAVAN Noémie. Dares Analyses, Avril 2015, n° 30. - 11 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2012. Baisse de la dépense en faveur des jeunes / DELORT Annie ; MESNARD Odile. Dares Analyses, Février 2015, n° 14. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Dépenses des politiques publiques et paritaires liées à la formation professionnelle au niveau régional. Données 2011-2012 CNEFOP, Janvier 2015. - 74 p
  
• [Rapport - Etude] Pour une politique publique de soutien à la formation professionnelle continue dépendante de l'âge / CHERON Arnaud. Edhec Business school, Novembre 2014. - 32 p
  
• [Rapport - Etude] Le jaune budgétaire : Annexe au projet de loi de finances pour 2015. Formation professionnelle - Forum de la performance, Octobre 2014. - 199 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2014-1240 du 24 octobre 2014 relatif aux organismes paritaires agréés Légifrance, Octobre 2014
  
• [Rapport - Etude] Réforme de la formation professionnelle : entre avancées, occasions manquées et pari financier / MARTINOT Bertrand ; FERRACCI Marc. Institut Montaigne, Septembre 2014. - 11 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport d'activité 2013 OPCA DEFI / OPCA Défi. Opca Défi, 2014
  
• [Rapport - Etude] Rapport d'activité 2013 Unifaf / UNIFAF. UNIFAF, 2014. - 36 p
  
• [Dossier] Financement de la formation : nouvelles obligations, nouveaux mécanismes Centre Inffo, Avril 2014. - 46 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage,en 2011 / DELORT Annie. Dares Analyses, Décembre 2013, n° 80. - 16 p
  
• [Article] Les entreprises augmentent leurs dépenses de formation, d'après le dernier Jaune budgétaire / GRASSET-MOREL Valérie. Pour se former, Octobre 2013
  
• [Rapport - Etude] Annexe au projet de loi des finances pour 2014. Formation professionnelle Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2013. - 199 p
  
• [Article] Le compte personnel de formation à la recherche de son financement / ZAPALSKI Emilie. Localtis, Octobre 2013
  
• [Article] Les six milliards du programme "Garantie Jeunesse" pour la formation / D'ALGUERRE Benjamin. Orientactuel, Septembre 2013, n° 27
  
• [Rapport - Etude] Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche Ministère Education nationale, Aout 2013
  
• [Article] Où vont les 32 milliards de la formation professionnelle ? / GRASSET-MOREL Valérie. Pour se former, Mai 2013
  
• [Article] Rapport de la Cour des comptes sur la formation professionnelle : peut mieux faire / PEREZ Dominique. Pour se former, Février 2013
  
• [Rapport - Etude] Rapport de la Cour des comptes sur la formation professionnelle : Le financement de la formation professionnelle continue : une refonte inaboutie du réseau de collecte Cour des Comptes, Février 2013. - 25 p
  
• [Dossier] Le financement de la FOAD / CENTRE INFFO. Centre Inffo, 2012. - 32 p
  
• [Rapport - Etude] Soutenir l'emploi : anticiper, embaucher, sécuriser / Opcalia. Opcalia, Novembre 2012
  
• [Rapport - Etude] Evaluation du soutien du FSE à l'éducation et la formation tout au long de la vie / Ecorys. Centre Inffo, 2012. - 9 p
  
• [Dossier] Financement de la formation par les OPCA : le nouveau mode d'emploi / DESLANDES Chantal. Centre Inffo, Juillet 2012. - 45 p
  
• [Article] Grande conférence sociale : des enjeux brûlants pour la formation / GRASSET-MOREL Valérie. Pour se former, Juillet 2012
  
• [Réglementation] Décret n° 2012-564 du 24 avril 2012 relatif à la durée minimale des périodes de professionnalisation prises en compte pour ouvrir droit aux versements au titre de la péréquation par le fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels Légifrance, 26/04/2012
  
• [Rapport - Etude] Mettre en place des Contrats de formation supérieure pour développer une société des savoirs / COURTIOUX Pierre ; GREGOIR Stéphane. Edhec Business school, Avril 2012. - 28 p
  
• [Rapport - Etude] La formation professionnelle : clé pour l'emploi et la compétitivité / LARCHER Gérard. La Documentation française, Avril 2012 . - 65 p
  
• [Article] FPSPP : 40.000 contrats de professionnalisation en moins ? / GRASSET-MOREL Valérie. Pour se former, Mars 2012
  
• [Rapport - Etude] Opérations programmées dans le cadre des appels à projets depuis 2010. FPSPP FPSPP, Février 2012
  
• [Rapport - Etude] De la modulation des subventions à la formation continue des salariés / CHERON Arnaud. Edhec Business school, Janvier 2012. - 28 p
  
• [Rapport - Etude] Indicateurs pour la formation professionnelle tout au long de la vie Décembre 2011. - 30 p
  
• [Rapport - Etude] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage - Guide méthodologique validité 2009 / DELORT Annie. DARES, Janvier 2012. - 76 p
  
• [Dossier] 1001 façons de se former gratuitement ou presque Emploi-pro, 2011. - 4 p
  
• [Dossier] Entreprises, organismes de formation, Opca : les nouveaux circuits de financement de la formation / DESLANDES Chantal ; BLANPAIN Nathalie. Centre Inffo, Décembre 2011. - 64 p
  
• [Article] Les organismes collecteurs en 2012 CARIF LR, 13/01/2012
  
• [Réglementation] Arrêté du 22 novembre 2011 fixant le pourcentage de reversement au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels en application des 1° et 2° de l'article L. 6332-19 du code du travail Légifrance, Décembre 2011
  
• [Article] Formation continue : accès et financements - / ANCELIN Brice. Formaguide.com, Novembre 2011
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2009 : Des dépenses de formation en hausse sur fond de lutte contre la crise / DELORT Annie. Dares Analyses, Novembre 2011, n° 82. - 18 p
  
• [Rapport - Etude] Annexe au projet de loi de finances pour 2012 - Formation professionnelle -"Jaune budgétaire" - / Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat. Octobre 2011. - 180 p
  
• [Rapport - Etude] Financement et mise en oeuvre de la FOAD Vade-mecum des bonnes pratiques FFFOD, Octobre 2011. - 31 p
  
• [Rapport - Etude] Livre de l'Expert : Financement du DIF - - / WILLEMS Jean-Pierre. Octobre 2011. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Formation professionnelle : pour en finir avec les réformes inabouties / CAHUC Pierre ; FERRACCI Marc ; ZYLBERBERG André. Institut Montaigne, Octobre 2011. - 60 p
  
• [Rapport - Etude] Tableaux financiers des PRDFP : Recensement des dépenses de formation en 2008 dans 19 régions à la veille de l'adoption des CPRDFP CNFPTLV, Juin 2011. - 8 p
  
• [Réglementation] Circulaire DGEFP n° 2006/35 du 14 novembre 2006 relative à l'action de formation et aux prestations entrant dans le champ de la formation professionnelle continue / DGEFP. DGEFP, 14/11/2006. - 24 p
  
• [Rapport - Etude] Question réponses sur la mise en route des OPCA / DGEFP. Mai 2011. - 36 p
  
• [Réglementation] Instruction DGEFP n° 2011-05 du 9 février 2011 relative aux modalités de conventionnement des crédits du Fonds social européen (FSE) attribués aux organismes collecteurs agréés au titre de la formation professionnelle continue dans le cadre des Programmes opérationnels « Compétitivité régionale et emploi » et « Convergence » 2007 / 2013 / DGEFP. Février 2011
  
• [Rapport - Etude] FPSPP : Décret n° 2011-118 du 28 janvier 2011 relatif à la mise en œuvre des prélèvements prévus à l'article 207 de la loi de finances pour 2011 Janvier 2011
  
• [Article] FPSPP : la ponction de 300 millions d'euros officialisée par un décret / ZAPALSKI Emilie. Localtis, Janvier 2011
  
• [Rapport - Etude] Le FPSPP - Fonds paritaire de sécurisation des parcours CREFOR , Janvier 2011. - 10 p
  
• [Article] Chiffre d'affaires des universités en formation continue Pour se former, Janvier 2011
  
• [Rapport - Etude] Instruction PE n°2010-210 du 15 décembre 2010 (BOPE n°2010-94) - Mise en œuvre de la Préparation opérationnelle à l'emploi (POE) et modification de l'Action de formation préalable au recrutement (AFPR) - Pôle emploi, Décembre 2010
  
• [Rapport - Etude] Les propositions de l'EDHEC pour réformer l'enseignement supérieur : les contrats de formation supérieure / COURTIOUX Pierre ; GREGOIR Stéphane. Edhec Business school, Septembre 2010. - 24 p
  
• [Rapport - Etude] Dépenses publiques d'éducation et inégalités. Une perspective de cycle de vie / ALLEGRE Guillaume ; MELONIO Thomas ; TIMBEAU Xavier. OFCE, Mars 2010. - 32 p
  
• [Rapport - Etude] Le gouvernement fait le point sur… la formation professionnelle Blog Centre Inffo, Mai 2010
  
• [Rapport - Etude] Convention cadre Accord Etat - FPSPP