Documents (Descripteurs)

• [Webinaire - Podcast] Web série sur le droit du travail Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, Mai 2024
  
• [Rapport - Etude] Chronique 182 : Le droit des travailleurs salariés à la reconversion professionnelle : quels fondements juridiques - Dialogue avec Chat GPT / LUTTRINGER Jean-Marie. Jml Conseil, Septembre 2023. - 11 p
  
• [Revue] Les instances de représentation des salariés des entreprises en 2018 - Une implantation très progressive du comité social et économique Dares résultats, Janvier 2021, n° 2. - 8 p
  
• [Webinaire - Podcast] Séminaire emploi - "Le télétravail : cadre juridique et effets économiques" / DG Trésor. Ministère de l'économie, des finances et de la relance, Décembre 2020
  
• [Rapport - Etude] Réguler les plateformes numériques de travail. Rapport au Premier ministre / Premier Ministre. Vie publique, Décembre 2020. - 156 p
  
• [Dossier] Télétravail en mode Covid-19 : on vous guide Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Décembre 2020
  
• [Rapport - Etude] Les questions-réponses de la CNIL sur le télétravail CNIL, Novembre 2020
  
• [Dossier] Quel développement pour le télétravail ? Vie publique, Mars 2020
  
• [Dossier] Coronavirus : les textes juridiques / DELABARRE Valérie. Centre Inffo, Mars 2020
  
• [Site internet] Code du travail numérique Ministère du Travail, Janvier 2020
  
• [Rapport - Etude] Droit du travail, emploi, formation. Ce qui change au 1er janvier 2020 Ministère du Travail, Décembre 2019. - 11 p
  
• [Rapport - Etude] Mise à jour du Questions-Réponses relative au CSE Ministère du Travail, Décembre 2019. - 68 p
  
• [Rapport - Etude] Pour un service universel de santé au travail - Rapport d'information SENAT, Octobre 2019. - 121 p
  
• [Rapport - Etude] Appropriation et mise en oeuvre des ordonnances du 22 septembre 2017 réformant le droit du travail. Etude de terrain qualitative / AMNYOS ; ORSEU. France Stratégie, Septembre 2019. - 109 p
  
• [Rapport - Etude] Adapter le droit du travail au XXIe siècle / BARTHELEMY Jacques ; CETTE Gilbert. Terra Nova, Juin 2019. - 16 p
  
• [Rapport - Etude] Questions réponses : La rupture conventionnelle collective Ministère du Travail, Avril 2018. - 13 p
  
• [Rapport - Etude] Comité Social et Economique : 100 questions-réponses pour les acteurs de la vie de l'entreprise Ministère du Travail, Avril 2018. - 66 p
  
• [Rapport - Etude] Attractivité et formation des professions de santé au travail / IGAS ; IGAENR. IGAS, Janvier 2018. - 176 p
  
• [Dossier] Ministère du Travail : les principales actions Ministère du Travail, Décembre 2017
  
• [Dossier] Les ordonnances de la loi Travail Légifrance, Septembre 2017
  
• [Rapport - Etude] Guide pratique pour les employeurs et salariés des hôtels, cafés, restaurants / Direccte Occitanie. Direccte Occitanie, Juillet 2017. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] L'entreprise face au défi du télétravail gris / EPITALON Grégoire. LBMG Worklabs, Mai 2017. - 15 p
  
• [Réglementation] Circulaire du 10 mai 2017 relative aux modalités de mise en oeuvre du compte personnel d'activité dans la fonction publique Légifrance, Mai 2017. - 7 p
  
• [Rapport - Etude] Quel avenir pour le CPA dans les 5 ans à venir ? Terra Nova, Mars 2017. - 15 p
  
• [Site internet] Site internet : Compte personnel d'activité : www.moncompteactivite.gouv.fr Janvier 2017
  
• [Rapport - Etude] Chronique 114 : Le paritarisme de gestion de la formation professionnelle pris dans les enjeux politiques / LUTTRINGER Jean-Marie. Novembre 2016. - 11 p
  
• [Réglementation] Décrets - Loi Travail : les textes relatifs au temps de travail et aux congés publiés au J.O. Légifrance, Novembre 2016
  
• [Réglementation] Décret n° 2016-1367 du 12 octobre 2016 relatif à la mise en oeuvre du compte personnel d'activité Légifrance, Octobre 2016
  
• [Rapport - Etude] Chronique 113 : Le pouvoir sur la formation dans l'entreprise après la loi Travail / LUTTRINGER Jean-Marie. Octobre 2016. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Décryptage de la loi travail : la difficile naissance du CPA / LUTTRINGER Jean-Marie. Septembre 2016. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Loi Travail : synthèse des mesures emploi-formation-insertion / ARFTLV. ARFTLV, Septembre 2016
  
• [Rapport - Etude] LOI n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels Légifrance, Août 2016
  
• [Rapport - Etude] Le travail à l'ère digitale / ISAAC Henri. Renaissance Numérique, Juillet 2016. - 14 p
  
• [Rapport - Etude] Guide pratique pour les employeurs et salariés des hôtels, cafés, restaurants / Direccte LRMP. Direccte Languedoc-Roussillon -Midi-Pyrénées, Juin 2016. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] CPA : pour la création d'un accompagnement global des transitions professionnelles / FERRACCI Pierre. Défricheurs du social
  
• [Rapport - Etude] Droit du travail : ce dont les entreprises ont besoin - Rapport d'information de Mme Annick Billon, fait au nom de la Délégation aux entreprises SENAT. - 102 p
  
• [Rapport - Etude] Chronique 107 : Donner du sens au CPA / LUTTRINGER Jean-Marie. Avril 2016. - 2 p
  
• [Rapport - Etude] DébatCPA - Contribution de l'Institut européen du salariat France Stratégie, Mai 2016. - 4 p
  
• [Dossier] Le Compte Personnel d'Activité : qu'est-ce que c'est ? / Coorace. Coorace, Avril 2016
  
• [Rapport - Etude] Compte personnel d'activité. Synthèse des débats / GARNER Hélène. France Stratégie, Avril 2016. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] Débat CPA - Contributions d'organisations de jeunes France Stratégie, Mars 2016. - 6 p
  
• [Rapport - Etude] Nouvelles formes du travail et de la protection des actifs France Stratégie, Mars 2016. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] Débat CPA - Contribution de Jean-Marie Luttringer / LUTTRINGER Jean-Marie. France Stratégie, Mars 2016. - 12 p
  
• [Dossier] DébatCPA - Contributions de l'Institut de l'Entreprise France Stratégie, Mars 2016
  
• [Rapport - Etude] Comité chargé de définir les principes essentiels du droit du travail - Rapport au Premier ministre / BADINTER Robert. La Documentation française, Janvier 2016. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Le CPA : quelles valeurs ? Quels fondements juridiques ? Quelle faisabilité ? / LUTTRINGER Jean-Marie. Décembre 2015. - 9 p
  
• [Dossier] Interventions au colloque du 25 septembre 2015 - L'emploi salarié : vers de nouvelles régulations ? Dialogue social, Novembre 2015
  
• [Rapport - Etude] Le contrat unique. Une auberge espagnole / BARTHELEMY Jacques ; CETTE Gilbert. Revue de l'OFCE, Novembre 2015. - 24 p
  
• [Dossier] Présentation des orientations pour la réforme du code du travail Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Novembre 2015
  
• [Rapport - Etude] Feuille de route sociale Octobre 2015 Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Octobre 2015
  
• [Rapport - Etude] Le compte personnel d'activité en trois questions France Stratégie;Note d'analyse de France stratégie, Octobre 2015. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective, le travail et l'emploi. Rapport au Premier ministre / COMBREXELLE Jean-Denis. France Stratégie, Septembre 2015 . - 140 p
  
• [Dossier] Les réformes du marché du travail en Europe depuis la crise : réunion de travail du 26 mai 2015 Conseil d'Orientation pour l'Emploi, Mai 2015
  
• [Rapport - Etude] Focus sur Protection de l'emploi, emploi et chômage Conseil d'Analyse Economique, Avril 2015. - 5 p
  
• [Rapport - Etude] Réforme du travail dominical - France Stratégie, Janvier 2015. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Ordonnance n° 2014-699 du 26 juin 2014 portant simplification et adaptation du droit du travail Légifrance, Juin 2014
  
• [Rapport - Etude] L'évolution des formes d'emploi : séance plénière du mardi 11 mars / Conseil d'orientation pour l'emploi. Conseil d'Orientation pour l'Emploi, Mars 2014
  
• [Rapport - Etude] Avant projet de loi relatif relatif à la sécurisation de l'emploi Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Février 2013. - 47 p
  
• [Dossier] Journée Régionale de la santé au Travail 2012 - DIRECCTE LR, Janvier 2013
  
• [Rapport - Etude] Etat des lieux et recueil des pratiques de mise en place du télétravail 2011. - 43 p
  
• [Rapport - Etude] Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser Ministere du travail, de l'emploi et de la santé, Avril 2011. - 223 p
  
• [Rapport - Etude] Loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. Tableaux, mots clés et articles du Code du travail / CENTRE INFFO. Centre Inffo, Janvier 2010. - 40 p
  
• [Rapport - Etude] Refondation du droit social : concilier protection des travailleurs et efficacité économique - / BARTHELEMY Jacques ; CETTE Gilbert. Conseil d'Analyse Economique, 2010. - 182 p
  
• [Site internet] Association nationale pour le développement du télétravail et de la téléformation (ANDT) / ANDT. ANDT, 2009
  
• [Site internet] QuestionSaison, le portail d'information pour préparer votre saison Région Rhône Alpes, Novembre 2008
  
• [Rapport - Etude] Guide pour les employeurs et les salariés / CNIL. CNIL. - 50 p