Documents (Descripteurs)

• [Revue] Ruptures des contrats d'apprentissage : quelles évolutions depuis la réforme de 2018 ? / FAUCHON Alexandre. Dares Analyses, Juillet 2024, n° 43. - 7 p
  
• [Revue] Les dispositifs publics accompagnant les ruptures collectives de contrat de travail en 2021. Un recours en baisse en lien avec la reprise de l'activité économique / FAUVRE Léonie. Dares résultats, Avril 2023, n° 26. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] La France vit-elle une "Grande démission" ? DARES, Octobre 2022. - 5 p
  
• [Revue] Crise sanitaire : quels sont les branches et les territoires les plus concernés par les plans de sauvegarde de l'emploi ? / GHRAIRI Jihene. Dares Focus, Juillet 2021, n° 35. - 6 p
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles en septembre 2020 / DARES. DARES, Novembre 2020
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles en août 2020 / DARES. DARES, Septembre 2020
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles / DARES. DARES, Septembre 2020
  
• [Revue] Les ruptures conventionnelles individuelles en 2019. Fort ralentissement du nombre de ruptures homologuées / LIMON Emeline ; PALOC Tristan. Dares résultats, Février 2020, n° 12. - 5 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2019-1593 du 31 décembre 2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique Légifrance, Janvier 2020
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles / DARES. DARES, Novembre 2019
  
• [Revue] Les ruptures conventionnelles individuelles en 2018 / BOUVIER Anthony. Dares résultats, Février 2019, n° 8. - 4 p
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles / DARES. DARES, Octobre 2018
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles / DARES. DARES, Septembre 2018
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles / DARES. DARES, Juillet 2018
  
• [Revue] CDD, CDI : comment évoluent les embauches et les ruptures depuis 25 ans ? / MILIN Kevin. Dares Analyses, Juin 2018, n° 26. - 11 p
  
• [Rapport - Etude] Questions réponses : La rupture conventionnelle collective Ministère du Travail, Avril 2018. - 13 p
  
• [Revue] Quels salariés parviennent à négocier leur indemnité de rupture conventionnelle ? / BOUVIER Anthony. Dares Analyses, Janvier 2018, n° 6. - 11 p
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles / DARES. DARES, Janvier 2018
  
• [Dossier] Les ruptures conventionnelles / DARES. DARES, Novembre 2017
  
• [Revue] Le consentement du salarié à la rupture conventionnelle, entre initiative, adhésion et résignation Centre d'études de l'emploi, Janvier 2016. - 63 p
  
• [Revue] Quel bilan de l'usage de la rupture conventionnelle depuis sa création ? / SIGNORETTO Camille. Connaissance de l'emploi, Mai 2015, n° 121. - 4 p
  
• [Revue] Plus d'un tiers des CDI sont rompus avant un an / PARAIRE Xavier. Dares Analyses, Janvier 2015, n° 5. - 10 p
  
• [Revue] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2013. Les entrées en CSP se stabilisent sur l'année / CHAROZE Céline. Dares Analyses, Janvier 2015, n° 4. - 12 p
  
• [Article] Quatorze projets régionaux pour réduire les ruptures de contrat d'apprentissage / ZAPALSKI Emilie. Localtis, Avril 2014
  
• [Revue] Les salariés ayant signé une rupture conventionnelle. Une pluralité de motifs conduit à la rupture de contrat / BOURIEAU Philippe. Dares Analyses, Octobre 2013, n° 64. - 9 p
  
• [Revue] Les ruptures conventionnelles de 2008 à 2012 / MINNI Claude. Dares Analyses, Mai 2013, n° 31. - 12 p
  
• [Site internet] TéléRc : le service de saisie d'une demande d'homologation de rupture conventionnelle Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, 2013
  
• [Revue] Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle - Connaissance de l'emploi, 2012, n° 97. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Des ruptures conventionnelles vues par des salariés - Analyse d'un échantillon de cent une ruptures conventionnelles signées fin 2010 Centre d'études de l'emploi, Octobre 2012. - 283 p
  
• [Rapport - Etude] Rupture des contrats en alternance en Franche-Comté / Ambroise Bouteille et associés. EFIGIP, Avril 2011. - 102 p
  
• [Revue] Le licenciement pour motif économique est-il juridiquement risqué en France ? / GOMEL Bernard ; MEDA Dominique ; SERVERIN Evelyne. Connaissance de l'emploi, Septembre 2010, n° 72. - 4 p