Documents (Descripteurs)

• [Rapport - Etude] Questions réponses relatif à l'agrément, aux missions et au fonctionnement des organismes paritaires collecteurs agréés au titre de la formation professionnelle continue / DGEFP. DGEFP, Décembre 2014. - 32 p
  
• [Réglementation] Deux arrêtés modifient le champs de compétences d'Opcalia et d'Agefos-PME Légifrance, Janvier 2013
  
• [Dossier] Le nouveau paysage des Opca / CHRISTAIN Emmanuel. ECLAIRAGE, Novembre 2012, n° 26. - 72 p
  
• [Rapport - Etude] OPCA. Organismes paritaires collecteurs agréés des salariés C2R Bourgogne, Mars 2012. - 38 p
  
• [Article] "Les OPCA ont un avenir si ..." Février 2012. - 3 p
  
• [Dossier] Dossier documentaire 12 eme université d'hiver. Arles 25-28 janvier 2012 - Orientation et formation : sortir du cadre ! / CENTRE INFFO. Centre Inffo, Janvier 2012. - 110 p
  
• [Rapport - Etude] 1er janvier 2012, quels Opca regroupés pour plus d'efficience ? Centre Inffo, Janvier 2012. - 12 p
  
• [Article] Les organismes collecteurs en 2012 CARIF LR, 13/01/2012
  
• [Réglementation] Arrêté du 15 décembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du congé individuel de formation en application du 5° de l'article L. 6332-7 du code du travail Légifrance, Décembre 2011
  
• [Réglementation] Arrete du 9 novembre 2011 portant agrement d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du plan et de la professionnalisation en application des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail Légifrance
  
• [Réglementation] Arrêté du 20 septembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du plan et de la professionnalisation en application des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail Légifrance, Octobre 2011
  
• [Réglementation] Arrêté du 20 septembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du congé individuel de formation en application du 5° de l'article L. 6332-7 du code du travail Légifrance, Octobre 2011
  
• [Rapport - Etude] Dossier de demande d'agrément d'organisme paritaire collecteur Juin 2011
  
• [Rapport - Etude] Question réponses sur la mise en route des OPCA / DGEFP. Mai 2011. - 36 p