Documents (Descripteurs)

• [Revue] Les dispositifs publics accompagnant les ruptures collectives de contrat de travail en 2021. Un recours en baisse en lien avec la reprise de l'activité économique / FAUVRE Léonie. Dares résultats, Avril 2023, n° 26. - 4 p
  
• [Revue] Profil et secteur d'activité d'origine des bénéficiaires du CSP UNEDIC, Mars 2023. - 10 p
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations au 3ème trimestre 2022 / DARES. DARES, Février 2023
  
• [Rapport - Etude] Combien de temps les bénéficiaires restent-ils en Contrat de sécurisation professionnelle ? UNEDIC, Mars 2022. - 5 p
  
• [Revue] Les dispositifs publics accompagnant les ruptures collectives de contrat de travail en 2020. Davantage de recours en raison de la crise sanitaire / DARES ; GHRAIRI Jihene. Dares résultats, Janvier 2022, n° 3. - 4 p
  
• [Revue] Contrat de sécurisation professionnelle : amélioration du retour à l'emploi à 18 mois pour les adhérents entrés mi-2018 Dares Focus, Juillet 2021, n° 39. - 2 p
  
• [Rapport - Etude] Dossier de référence sur le contrat de sécurisation professionnelle de juin 2021 / UNEDIC. UNEDIC, Juin 2021. - 76 p
  
• [Webinaire - Podcast] Séminaire emploi - "Dispositifs pour limiter ou accompagner les licenciements économiques en France" - Replay Ministère de l'économie, des finances et de la relance, Mars 2021
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations au 3ème trimestre 2020 / DARES. DARES, Février 2021
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations au 3ème trimestre 2019 / DARES. DARES, Juin 2020
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations / DARES. DARES, Mars 2020
  
• [Revue] Les salariés licenciés pour motif économique. Le contrat de sécurisation professionnelle de 2015 a-t-il accéléré le retour à l'emploi durable de ses bénéficiaires ? / GHRAIRI Jihene. Dares Analyses, Janvier 2020, n° 1. - 10 p
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2017 / GHRAIRI Jihene. Dares résultats, Septembre 2019, n° 39. - 11 p
  
• [Rapport - Etude] Bilan du CSP : une efficacité accrue vers l'emploi / UNEDIC. UNEDIC, Juin 2019. - 10 p
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations / DARES. DARES, Février 2019
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations / DARES. DARES, Novembre 2018
  
• [Revue] Escales n°19 : les Plans de Sauvegarde de l'Emploi : près de 230 établissements de la région Occitanie sont touchés par un PSE initié en 2017 Escales;Direccte Occitanie, Mars 2018, n° 19. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] Que deviennent les salariés qui perdent leur emploi ? / FROCRAIN Philippe ; TENEZAKIS Eugénie. La fabrique de l'industrie;Les synthèses de la fabrique, Décembre 2017. - 12 p
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations / DARES. DARES, Novembre 2017
  
• [Revue] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2015. La baisse des inscriptions à Pôle emploi pour licenciement économique se poursuit Dares résultats, Octobre 2017, n° 67. - 11 p
  
• [Revue] Escales n°17 : les Plans de Sauvegarde de l'Emploi : plus de 160 établissements de la régions Occitanie sont touchés par un PSE initié en 2016 Escales;Direccte Occitanie, Juin 2017, n° 17. - 6 p
  
• [Revue] Le contrat de sécurisation professionnelle favorise-t-il la reprise d'emploi des licenciés économiques qui y adhèrent ? / DARES ; UNEDIC. Dares Analyses, Mars 2017, n° 20. - 10 p
  
• [Dossier] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations DARES, Janvier 2017
  
• [Revue] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2014. Une tendance à la baisse Dares résultats, Janvier 2016, n° 3. - 9 p
  
• [Revue] Quel bilan de l'usage de la rupture conventionnelle depuis sa création ? / SIGNORETTO Camille. Connaissance de l'emploi, Mai 2015, n° 121. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Contrat de sécurisation professionnelle : motifs d'adhésion et bilan de l'accompagnement UNEDIC, Avril 2015. - 8 p
  
• [Revue] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2013. Les entrées en CSP se stabilisent sur l'année / CHAROZE Céline. Dares Analyses, Janvier 2015, n° 4. - 12 p
  
• [Revue] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2013. Les entrées en CSP se stabilisent sur l'année / CHAROZE Céline. Dares Analyses, Janvier 2015, n° 4. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Enquêtes monographiques sur la mise en oeuvre du contrat de sécurisation professionnelle - CSP DARES, Novembre 2014. - 177 p
  
• [Revue] Mouvements de main-d'oeuvre et recours au chômage partiel entre 2009 et 2011 / CALAVREZO Oana ; ETTOUATI Samuel. Dares Analyses, Janvier 2014 , n° 8. - 12 p
  
• [Revue] Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations en 2011 : après une forte baisse en 2010, les entrées en CRP, CTP, CSP et le nombre de PSE se stabilisent / PASQUEREAU Anne. Dares Analyses, Octobre 2012, n° 76. - 14 p
  
• [Article] Le Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP) Pôle emploi, Juin 2012
  
• [Rapport - Etude] Le contrat de sécurisation professionnelle / UNEDIC. UNEDIC, Avril 2012. - 24 p
  
• [Réglementation] Circulaire du 15 mars 2011 relative aux modalités d'application de la loi n°2010-0499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de licenciement / Direction générale du travail. Ministere du travail, de l'emploi et de la santé, Mars 2011. - 4 p
  
• [Revue] Le licenciement pour motif économique est-il juridiquement risqué en France ? / GOMEL Bernard ; MEDA Dominique ; SERVERIN Evelyne. Connaissance de l'emploi, Septembre 2010, n° 72. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Les dispositifs CTP CRP : Evaluation d'une nouvelle méthode - d'accompagnement pour le retour durable à l'emploi des personnes - licenciées pour motif économique / DOLE Philippe. Conseil d'Orientation pour l'Emploi, Juin 2010. - 20 p
  
• [Rapport - Etude] Activité partielle de longue durée : prévenir les licenciements et préparer l'avenir / IGAS ; COLLECTIF. La Documentation française;IGAS, Juin 2010. - 120 p