Documents (Descripteurs)

• [Article] Qu'est-ce que l'« AI Act » ? Mai 2024
  
• [Dossier] Loi de finances pour 2022 : sélection des articles traitant de la formation et de l'apprentissage / DELABARRE Valérie. Janvier 2022
  
• [Dossier] Conséquences du Covid-19 sur l'activité des prestataires de formation - Mise à jour du 10 juillet 2020 Juillet 2020. - 67 p
  
• [Dossier] Conséquences du Covid-19 sur l'activité des prestataires de formation - Mise à jour du 5 juin 2020 Juin 2020. - 70 p
  
• [Dossier] Conséquences du Covid-19 sur l'activité des prestataires de formation Mai 2020
  
• [Rapport - Etude] Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les robots et la loi - Mai 2016. - 79 p
  
• [Rapport - Etude] Réseaux sociaux et entreprises : quelles responsabilités juridiques ? Guide pratique / MEDEF. Septembre 2014. - 27 p
  
• [Rapport - Etude] Réforme de la formation : interdiction des stages hors cursus - Décret no 2010-956 du 25 août 2010 modifiant le décret no 2006-1093 du 29 août 2006 pris pour l'application de l'article 9 de la loi no 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances - Août 2010
  
• [Rapport - Etude] Inégalités et discriminations. Pour un usage critique et responsable de l'outil statistique / COMEDD ; HERAN François. Février 2010. - 272 p
  
• [Site internet] Emploi des seniors : un engagement pour l'avenir. Priorité senior / ANACT. 2009
  
• [Rapport - Etude] Bilan annuel 2008-2009 de la décentralisation : analyse des dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités territoriales,adoptées de janvier 2008 à janvier 2009 2009. - 120 p
  
• [Site internet] Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) 2008