Documents (Descripteurs)

• [Rapport - Etude] La négociation collective d'entreprise en 2023 / Direction générale du travail. Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Octobre 2024. - 463 p
  
• [Dossier] Les portraits statistiques de branches professionnelles DARES, Juillet 2024
  
• [Dossier] Les portraits statistiques de branches professionnelles DARES, Novembre 2023
  
• [Réglementation] Arrêté du 23 septembre 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516) Légifrance, Octobre 2022
  
• [Dossier] Les portraits statistiques de branches professionnelles DARES, Juillet 2022
  
• [Réglementation] Arrêté du 16 novembre 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation Légifrance, Novembre 2021
  
• [Revue] Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2017 / TALLEC SANTONI Dominique. Dares résultats, Novembre 2020, n° 37. - 12 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 7 avril 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation Légifrance, Avril 2020
  
• [Réglementation] Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation Légifrance, Janvier 2020
  
• [Réglementation] Arrêté du 20 décembre 2019 portant accord du ministre chargé de la formation professionnelle sur la dévolution des biens et de l'activité d'un opérateur de compétences (OPCA DEFI) Légifrance, Décembre 2019
  
• [Réglementation] Arrêté du 23 décembre 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises et salariés des services à forte intensité de main d'oeuvre) - OCAPIAT Légifrance, Janvier 2020
  
• [Revue] Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2016 / TALLEC SANTONI Dominique. Dares résultats, Juillet 2019, n° 33. - 12 p
  
• [Revue] Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2015 / BOUDJEMAA Florent. Dares résultats, Mars 2018, n° 10. - 12 p
  
• [Revue] Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2014 / BOUDJEMAA Florent. Dares résultats, Février 2017, n° 8. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Propositions pour le droit du renouvellement et de l'extinction des conventions et accords collectifs de travail / CESARO Jean-François. La Documentation française, Janvier 2016. - 54 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport sur la restructuration des branches / QUINQUETON Patrick. Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Décembre 2015. - 58 p
  
• [Dossier] Les conventions collectives agricoles du Gard - DIRECCTE LR, Janvier 2015
  
• [Rapport - Etude] Le panel Acemo de la Dares et la base d'accords salariaux de branche - DGT-Dares - / ANDRE Claire ; MULLER Lara. DARES, Juin 2014. - 34 p
  
• [Revue] Les bénéficiaires de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2013 / MARTINEL Line. Dares Analyses, Décembre 2013, n° 76. - 10 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective en 2012 Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Juin 2013. - 788 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 25 octobre 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation Légifrance, Octobre 2011
  
• [Revue] Négociation collective et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2009 : l'emploi au coeur des négociations et des grèves / BOBBIO Myriam. Dares Analyses, Juin 2011, n° 47. - 16 p