Documents (Descripteurs)

• [Rapport - Etude] Cinquième rapport d'activité de France compétences - Rapport d'activité 2023 : engagement , qualité, performance / France Compétences. France compétences, Juin 2024. - 29 p
  
• [Dossier] Organismes certificateurs : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée / HEROULT Stéphane. Centre Inffo, Juin 2024. - 80 p
  
• [Dossier] Certificateurs, organismes de formation : préparez-vous aux contrôles / HEROULT Stéphane. Centre Inffo, Novembre 2023. - 98 p
  
• [Rapport - Etude] Annexe au projet de loi des finances pour 2024. Formation professionnelle - Jaune budgétaire Plateforme des finances publiques, du budget de l'État et de la performance publique, Octobre 2023. - 250 p
  
• [Rapport - Etude] Quatrième rapport d'activité de France compétences - Rapport d'activité 2022 : un renforcement de la régulation et du rôle d'éclairage de l'écosystème / France Compétences. France compétences, Juillet 2023. - 25 p
  
• [Rapport - Etude] Annexe au projet de loi des finances pour 2023. Formation professionnelle - Jaune budgétaire Plateforme des finances publiques, du budget de l'État et de la performance publique, Octobre 2022. - 241 p
  
• [Rapport - Etude] Bilan de l'activité du Service régional de contrôle de la formation professionnelle pour l'année 2017 / Direccte Occitanie. Direccte Occitanie, Avril 2018. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Transmission du Bilan Pédagogique et Financier au titre de l'année 2017 / Direccte Occitanie. Direccte Occitanie, Avril 2018
  
• [Rapport - Etude] Bilan de l'activité du Service régional de contrôle de la formation professionnelle pour l'année 2016 / Direccte Occitanie. Direccte Occitanie, Décembre 2017. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Le contrôle par les services de l'Etat des fonds de la formation professionnelle Cour des Comptes, 2012. - 8 p