AGREMENT ORGANISME 26036
Thesaurus
MARCHE FORMATION 26055 > OFFRE FORMATION 26053 > ORGANISME FORMATION 26034 > AGREMENT ORGANISME 26036
A utiliser pour un agrément délivré par un ministère à un organisme dispensant une formation ne relevant pas directement du dispositif de la Formation professionnelle continue.
Documents (Descripteurs)
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[Réglementation]
Arrêté du 1er octobre 2024 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2016 relatif aux modalités d'agrément des organismes visés à l'article R. 338-8 du code de l'éducation
Légifrance, Octobre 2024
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[Revue]
Décret n° 2020-1330 du 2 novembre 2020 relatif à la prorogation des agréments des établissements de formation en ostéopathie
Légifrance, Novembre 2020
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[Réglementation]
Formation professionnelle maritime : Trois arrêtés publiés le 13 mai 2020 sur Légifrance
Légifrance, Mai 2020
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