Documents (Descripteurs)

• [Rapport - Etude] Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage : vademecum Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, Octobre 2023. - 25 p
  
• [Réglementation] Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage, sa place dans les collèges d'inspecteurs et rôle de l'inspecteur-coordonnateur - Circulaire du 19-6-2023 Bulletin officiel Education nationale, Juin 2023
  
• [Rapport - Etude] La certification des diplômes d'Etat du travail social par les services déconcentrés de l'Etat / IGESR ; IGAS. IGAS, Juillet 2022. - 97 p
  
• [Réglementation] Contrôle pédagogique des formations par apprentissage - Circulaire n° 2019-131 du 26-9-2019 Bulletin officiel Education nationale, Septembre 2019
  
• [Réglementation] Arrêté du 25 avril 2019 fixant l'organisation et le fonctionnement de la mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage Légifrance, Mai 2019