Cette circulaire apporte des précisions sur l'ensemble du dispositif pour les formations conduisant aux diplômes de l'éducation nationale, ainsi que sur les attributions des corps d'inspection en matière d'apprentissage.

Elle remplace la note de service n° 95-118 du 10 mai 1995 relative à l'organisation et au fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage et la circulaire n° 98-154 du 23 juillet 1998 relative aux missions des corps d'inspection dans le domaine de l'apprentissage.