Documents (Descripteurs)

• [Réglementation] Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage, sa place dans les collèges d'inspecteurs et rôle de l'inspecteur-coordonnateur - Circulaire du 19-6-2023 Bulletin officiel Education nationale, Juin 2023
  
• [Réglementation] Circulaire sur les modalités de mise en oeuvre des contrats de ville nouvelle génération Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Octobre 2014
  
• [Dossier] L'égalité hommes-femmes Août 2012
  
• [Rapport - Etude] Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA) - Circulaire n° 2011-009 du 19-1-2011 Ministère Education nationale, Février 2011
  
• [Rapport - Etude] Circulaire DGEFP n° 2011-03 du 19 janvier 2011, relative à la mise en oeuvre des mesures en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes, dans le cadre du programme 102 de la mission budgétaire Travail et Emploi. / DGEFP. Janvier 2011. - 41 p
  
• [Rapport - Etude] Circulaire DGEFP n° 2011-01 du 6 janvier 2011 relative à la déclaration d'activité des prestataires de formation / DGEFP. Janvier 2011
  
• [Réglementation] Circulaire DGEFP n° 2010-04 du 21 janvier 2010, relative à la mise en oeuvre du droit à l'accompagnement vers l'emploi des jeunes de 16 à 25 ans dans le cadre du CIVIS 21 janvier 2010
  
• [Réglementation] Circulaire DGEFP N°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l'entrée en vigueur du contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010 DGEFP, Novembre 2009, n° 2009-42. - 19 p
  
• [Réglementation] Formation au français et aux valeurs de la République pour les candidats à l'immigration . - 8 p
  
• [Réglementation] Circulaire DGEFP n° 2008/01 du 3 janvier 2008 relative à la politique d'intervention du ministère chargé de l'emploi en faveur de l'accès aux compétences clés des personnes en insertion professionnelle DGEFP, 3 janvier 2008, n° 2008/1. - 6 p
  
• [Réglementation] Circulaire n° 2008-02 relative à la programmation territorialisée des politiques de l'emploi 2008 / DGEFP. DGEFP, 17 janvier 2008, n° 2008-02