Documents (Descripteurs)

• [Rapport - Etude] Référentiel unique avec l'ensemble des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage – Suite décret du 15 juillet 2024 France compétences, Juillet 2024
  
• [Réglementation] Décret n° 2024-695 du 5 juillet 2024 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Légifrance, Juillet 2024
  
• [Réglementation] Décret n° 2024-628 du 28 juin 2024 relatif à la prise en charge financière et au dépôt des contrats d'apprentissage transfrontalier Légifrance, Juin 2024
  
• [Réglementation] Décret n° 2024-631 du 28 juin 2024 relatif à la prise en charge financière et au dépôt des contrats d'apprentissage et de professionnalisation Légifrance, Juin 2024
  
• [Rapport - Etude] Référentiel unique avec l'ensemble des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage – Suite décret du 14/10/2023 France compétences, Avril 2024
  
• [Rapport - Etude] Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la COP en 2023 - Convention d'Objectifs et de Performance de France compétences - 2020-2022 (prolongée par avenant pour 2023 et 2024) / France Compétences. France compétences, Avril 2024. - 23 p
  
• [Rapport - Etude] Pour un financement durable de l'apprentissage - Les propositions de consensus de 6 acteurs majeurs de l'apprentissage - Février 2024. - 5 p
  
• [Rapport - Etude] Référentiel unique avec l'ensemble des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage - Version du 31 janvier 2024 France compétences, Février 2024
  
• [Rapport - Etude] Vade-mecum CFA : Financement et processus de gestion du contrat d'apprentissage du secteur privé et du secteur public non industriel et commercial Février 2024. - 100 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport 2023 sur l'usage des fonds de la formation professionnelle : des indicateurs synthétiques au service des décideurs France compétences, Janvier 2024. - 61 p
  
• [Réglementation] Répartition des contributions légales à la formation professionnelle et à l'alternance au titre de 2024 Centre Inffo, Décembre 2023
  
• [Revue] 180 milliards d'euros consacrés à l'éducation en 2022, soit 6,8 % du PIB - Note d'information de la DEPP, Octobre 2023, n° 43. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Référentiel unique avec l'ensemble des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage - suite décret 14/10/2023 France compétences, Octobre 2023
  
• [Réglementation] Décret n° 2023-945 du 13 octobre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Légifrance, Octobre 2023
  
• [Réglementation] Décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Légifrance, Septembre 2023
  
• [Réglementation] Arrêté du 17 août 2023 modifiant l'arrêté du 31 août 2022 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Légifrance, Août 2023
  
• [Rapport - Etude] Apprentissage : mise à jour du référentiel des niveaux de prise en charge issus de la procédure complémentaire France compétences, Août 2023
  
• [Rapport - Etude] Modalités de financement des Centres de formation des apprentis (CFA) Inspection générale des finances, Juillet 2023. - 152 p
  
• [Revue] Apprentissage : un bilan des années folles / COQUET Bruno. OFCE, Juin 2023. - 18 p
  
• [Rapport - Etude] L'apprentissage au-delà des chiffres / MARTINOT Bertrand. Institut Montaigne, Juin 2023. - 26 p
  
• [Rapport - Etude] Bilan du transfert de la collecte des contributions de formation professionnelle et d'apprentissage France compétences, Juin 2023. - 28 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la COP en 2022- Convention d'Objectifs et de Performance de France compétences - 2020-2022 (prolongée par avenant pour l'année 2023) / France Compétences. France compétences, Avril 2023. - 19 p
  
• [Rapport - Etude] 1er rapport de France compétences sur l'usage des fonds de la formation professionnelle : des indicateurs synthétiques au service des décideurs France compétences, Janvier 2023. - 124 p
  
• [Webinaire - Podcast] Aide à l'apprentissage 2023 : une heure pour passer à l'action - Replay webinaire à destination des entreprises du 24 janvier 2023 Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Janvier 2023
  
• [Rapport - Etude] Référentiel unique avec l'ensemble des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage - application au 01/11/2022 France compétences, Janvier 2023
  
• [Article] Opco Ep investit 14 millions d'euros pour le développement de 581 projets dans 238 centres de formation des apprentis OPCO EP, Janvier 2023
  
• [Revue] L'essor de l'apprentissage et ses effets sur l'emploi et l'Assurance chômage UNEDIC, Décembre 2022. - 15 p
  
• [Réglementation] Délibérations du conseil d'administration de France compétences fixent les taux et modalités de la répartition des contributions légales des employeurs pour la formation professionnelle et l'alternance France compétences, Décembre 2022
  
• [Rapport - Etude] Contribution paritaire sur la formation professionnelle et l'apprentissage - Synthèse des travaux post-ACN Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Décembre 2022. - 13 p
  
• [Article] Renouvellement du soutien du Gouvernement à l'alternance pour 2023 Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Décembre 2022
  
• [Rapport - Etude] Référentiel des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage - Mise à jour novembre 2022 France compétences, Novembre 2022
  
• [Revue] 169 milliards d'euros consacrés à l'éducation en 2021 : 6,8 % du PIB Note d'information de la DEPP, Novembre 2022, n° 34. - 4 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 27 octobre 2022 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Légifrance, Octobre 2022
  
• [Article] Collecte des contributions de formation professionnelle et de la taxe d'apprentissage. Les évolutions 2021-2024 Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Octobre 2022
  
• [Rapport - Etude] Référentiel des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage - Mise à jour juillet 2022 France compétences, Septembre 2022
  
• [Réglementation] Décret n° 2022-1194 du 30 août 2022 relatif à la détermination et à la révision des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Légifrance, Août 2022
  
• [Rapport - Etude] Référentiel des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage - Mise à jour juillet 2022 France compétences, Juillet 2022
  
• [Rapport - Etude] France compétences - rapport d'activité 2021 / France Compétences. Vie publique, Juillet 2022. - 37 p
  
• [Rapport - Etude] La formation en alternance. Une voie en plein essor, un financement à définir Cour des Comptes, Juin 2022. - 189 p
  
• [Dossier] Contributions de formation professionnelle et taxe d'apprentissage : questions fréquentes Urssaf, Janvier 2022
  
• [Rapport - Etude] France relance : 72 milliards d'euros engagés à fin 2021 Portail du gouvernement, Janvier 2022
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-1917 du 30 décembre 2021 relatif au recouvrement et à la répartition des contributions des employeurs dédiées au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage professionnelle et de l'apprentissage Légifrance, Décembre 2021
  
• [Dossier] Loi de finances pour 2022 : sélection des articles traitant de la formation et de l'apprentissage / DELABARRE Valérie. Centre Inffo, Janvier 2022
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-1850 du 28 décembre 2021 relatif à l'utilisation des ressources allouées aux régions pour les dépenses de fonctionnement et d'investissement des centres de formation d'apprentis Légifrance, Décembre 2021
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-1209 du 20 septembre 2021 relatif au développement de l'apprentissage dans la fonction publique hospitalière Légifrance, Septembre 2021
  
• [Rapport - Etude] Apprentissage : nouvelle version du référentiel des niveaux de prise en charge des contrats - 22 septembre 2021 France compétences, Septembre 2021
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-1169 du 9 septembre 2021 portant création d'une aide au recrutement d'apprentis dans la fonction publique hospitalière Légifrance, Septembre 2021
  
• [Article] Collecte des contributions de la formation professionnelle et de l'apprentissage : les changements à partir de 2022 France compétences, Août 2021
  
• [Dossier] Libéralisation de l'apprentissage, deux ans après / CENTRE INFFO. Centre Inffo, Juillet 2021. - 72 p
  
• [Réglementation] Ordonnance n° 2021-797 du 23 juin 2021 relative au recouvrement, à l'affectation et au contrôle des contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage Légifrance, Juin 2021
  
• [Rapport - Etude] Apprentissage : Publication des données relatives aux subventions octroyées aux CFA (Art 39X) France compétences, Avril 2021
  
• [Rapport - Etude] Apprentissage : nouvelle version du référentiel des niveaux de prise en charge des contrats France compétences, Février 2021
  
• [Article] 2021 : les CFA devront déposer leurs données comptables à France compétences France compétences, Janvier 2021
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2016 et 2017. Après une forte hausse en 2016, un effort de formation stable en 2017 / LASSELIN Mahaut. Dares résultats, Janvier 2021, n° 1. - 10 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2020-1739 du 29 décembre 2020 relatif au recouvrement et à la répartition des contributions dédiées au financement de l'apprentissage et de la formation professionnelle Légifrance, Décembre 2020
  
• [Réglementation] Décret n° 2020-1622 du 18 décembre 2020 relatif aux modalités de versement de l'aide financière exceptionnelle pour le recrutement d'apprentis par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant Légifrance, Décembre 2020
  
• [Réglementation] Arrêté du 29 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 24 aout 2020 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Légifrance
  
• [Rapport - Etude] Modèles économiques des CFA à l'aune de la mise en place d'un financement au coût-contrat et de la crise du Covid-19 / France Compétences. France compétences, Décembre 2020. - 19 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2020-1476 du 30 novembre 2020 relatif aux versements de France compétences aux régions pour le financement des centres de formation d'apprentis Légifrance, Décembre 2020
  
• [Rapport - Etude] Apprentissage : une nouvelle version intermédiaire du référentiel des niveaux de prise en charge des contrats France compétences, Novembre 2020
  
• [Réglementation] Décret n° 2020-1399 du 18 novembre 2020 relatif à l'aide aux employeurs d'apprentis et à la prise en charge financière de la période de formation en centre de formation d'apprentis suivie par des personnes en recherche de contrat d'apprentissage Légifrance, Novembre 2020
  
• [Dossier] CFA, tout savoir sur le dispositif 6 mois sans contrat Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Novembre 2020
  
• [Article] France compétences alloue une enveloppe de 4,5 millions d'euros aux CFA France compétences, Octobre 2020
  
• [Dossier] Référentiel unique avec l'ensemble des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage enrichi avec les IDCC suite aux recommandations complémentaires (4ème version) / France Compétences. France compétences, Septembre 2020
  
• [Rapport - Etude] FAQ relative aux demandes de subventions des CFA - France compétences France compétences, Juin 2020. - 9 p
  
• [Article] Apprentissage : l'urgence d'une nouvelle régulation régionale de l'offre Régions de France, Juin 2020
  
• [Dossier] Une subvention prévisionnelle de 5 millions d'euros aux CFA pour 2020 / France Compétences. France compétences, Mai 2020
  
• [Rapport - Etude] Apprentissage : nouvelle version du référentiel comprenant les niveaux de prise en charge des contrats France compétences, Avril 2020
  
• [Réglementation] Arrêté du 6 décembre 2019 relatif au versement des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage prévu à l'article 2 du décret n° 2018-1209 du 21 décembre 2018 relatif à l'agrément et au fonctionnement des opérateurs de compétences, des fonds d'assurance formation des non-salariés et au contrôle de la formation professionnelle Légifrance, Décembre 2019
  
• [Réglementation] Décret n° 2019-1326 du 10 décembre 2019 relatif à France compétences et aux opérateurs de compétences Légifrance, Décembre 2019
  
• [Dossier] Référentiel comprenant l'intégralité des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage / France Compétences. France compétences, Octobre 2019
  
• [Dossier] Référentiel comprenant l'intégralité des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage / France Compétences. France compétences, Septembre 2019
  
• [Réglementation] Décret n° 2019-956 du 13 septembre 2019 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Légifrance, Septembre 2019
  
• [Dossier] Apprentissage : système de financement et gouvernance Défi Métiers, Juillet 2019
  
• [Dossier] CFA, Opco, entreprises : en pratique, quel modèle économique pour l'apprentissage ? / HERPIN Emmanuelle. Centre Inffo, Juin 2019. - 58 p
  
• [Rapport - Etude] Les modes de financement des CFA. Ce que change la réforme issue de la loi du 5 septembre 2018 Ministère du Travail, Juin 2019. - 15 p
  
• [Dossier] Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage : France compétences publie ses recommandations et l'ensemble des valeurs convergentes France compétences, Mars 2019
  
• [Site internet] Site de France Compétences : autorité nationale de régulation et du financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage France compétences, Janvier 2019
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l' apprentissage - Données 2016 / CNEFOP. CNEFOP, Décembre 2018. - 100 p
  
• [Rapport - Etude] Avis : L'apprentissage en Occitanie : une voie d'excellence au service du développement de l'individu et des territoires / Ceser Occitanie. Ceser Occitanie, Novembre 2018. - 117 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2015. Hors dépenses directes des entreprises, l'effort de formation est en léger repli / MESNARD Odile. Dares résultats, Juillet 2018, n° 34. - 10 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage. Données 2015 / CNEFOP. CNEFOP, Février 2018. - 102 p
  
• [Dossier] Apprentissage : deuxième séances de travail France Stratégie, Décembre 2017
  
• [Dossier] Apprentissage : premières séances de travail France Stratégie, Novembre 2017
  
• [Rapport - Etude] Rapport sur le projet de loi de finances pour 2018 - annexe n°43: Travail et Emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage Assemblée nationale, Octobre 2017. - 66 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2014. La part de l'effort global de formation dans le PIB se stabilise / MESNARD Odile. Dares résultats, Juin 2017, n° 41. - 11 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage. Données 2014 / CNEFOP. CNEFOP, Juin 2017. - 90 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation. La part de l'effort global de formation dans le PIB poursuit sa baisse / MESNARD Odile. Dares résultats, Novembre 2016, n° 63. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage. Données 2013 CNEFOP, Septembre 2016. - 97 p
  
• [Rapport - Etude] Mémento de l'apprentissage et de son financement dans le secteur privé Opcalia, Décembre 2015. - 84 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 7 août 2015 portant création d'une demande de prise en charge de l'aide en faveur des TPE embauchant des jeunes apprentis Légifrance, Août 2015
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2012. Baisse de la dépense en faveur des jeunes / DELORT Annie ; MESNARD Odile. Dares Analyses, Février 2015, n° 14. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage. Données 2012 CNEFOP, Janvier 2015. - 96 p
  
• [Rapport - Etude] Le jaune budgétaire : Annexe au projet de loi de finances pour 2015. Formation professionnelle - Forum de la performance, Octobre 2014. - 199 p
  
• [Article] Pour les Régions, la réforme de l'apprentissage se fait à budget constant (ARF) / DEGUERRY Nicolas. Centre Inffo, Mai 2014
  
• [Rapport - Etude] La réforme de l'apprentissage CCI Paris Ile de France, Mars 2014. - 10 p
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage,en 2011 / DELORT Annie. Dares Analyses, Décembre 2013, n° 80. - 16 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 10 décembre 2013 portant deuxième répartition entre les régions, la collectivité territoriale de Corse et le conseil général de Mayotte des ressources collectées en 2013 au titre de la contribution au développement de l'apprentissage Légifrance, Décembre 2013
  
• [Article] Apprentissage : des avancées à conforter sur le volet financier / ARF. ARF, Octobre 2013
  
• [Réglementation] Arrêté du 2 septembre 2013 portant première répartition entre les régions, la collectivité territoriale de Corse et le conseil général de Mayotte des ressources collectées en 2013 au titre de la contribution au développement de l'apprentissage Légifrance, 02/09/2013
  
• [Rapport - Etude] Pour une réforme de la taxe d'apprentissage - SENAT, 2013. - 133 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage en France - Données 2010 - / CNFPTLV. CNFPTLV, Décembre 2012. - 127 p
  
• [Rapport - Etude] Mission "Travail et emploi" - Politique de l'emploi et de l'apprentissage / PATRIAT François. SENAT, Novembre 2012
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2010. Stabilité du montant de la dépense, baisse de sa part dans le PIB / DELORT Annie. Dares Analyses, Novembre 2012, n° 81. - 16 p
  
• [Rapport - Etude] Le Contrat d'objectifs et de moyens Apprentissage en Languedoc-Roussillon 2011-2015 2011. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage - Guide méthodologique validité 2009 / DELORT Annie. DARES, Janvier 2012. - 76 p
  
• [Rapport - Etude] Le Financement de l'apprentissage entre 2004 et 2009 / CNFPTLV. CNFPTLV, Décembre 2011. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. Données 2009 / CNFPTLV. CNFPTLV, Décembre 2011. - 123 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2011-1970 du 26 décembre 2011 relatif au compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage Légifrance, Décembre 2011
  
• [Revue] La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2009 : Des dépenses de formation en hausse sur fond de lutte contre la crise / DELORT Annie. Dares Analyses, Novembre 2011, n° 82. - 18 p
  
• [Rapport - Etude] Formations en apprentissage : en finir avec les illusions / ARRIGHI Jean-Jacques. Terra Nova, Octobre 2011. - 11 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage en France en 2008. 10 monographies régionales - / CNFPTLV. CNFPTLV, Mai 2011. - 219 p
  
• [Rapport - Etude] Dossier de presse : Formation et emploi Présidence de la République, Mars 2011. - 15 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. Données 2008 CNFPTLV, Novembre 2010. - 124 p
  
• [Rapport - Etude] Le financement de l'apprentissage en 2008 CNFPTLV, Décembre 2010. - 4 p
  
• [Article] Emploi des jeunes : prolongation des aides pour les contrats d'apprentissage et de professionnalisation - Décret Portail du gouvernement, Août 2010
  
• [Rapport - Etude] Le financement et les effectifs de l'apprentissage en France. Données 2007 CNFPTLV, Mars 2010. - 108 p
  
• [Rapport - Etude] Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage - Rapport de synthèse / FOUQUET Annie ; ZEGGAR Hayet ; LEOST Hervé ; IGAS. La Documentation française, Janvier 2010. - 71 p