Cet arrêté liste les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la Culture habilités à délivrer des diplômes nationaux ou des diplômes d’écoles en arts plastiques par la validation des acquis de l’expérience (VAE). La liste est donnée en annexe de l’arrêté.

L’arrêté du 5 avril 2011 est abrogé.