Ce référentiel s’applique à tous les organismes de formation qui dispensent des formations professionnelles, quels que soient leur forme juridique, leur taille, leur organisation et leur domaine de compétence. Ce référentiel s’applique aux organismes de formation professionnelle continue (FPC) que ce soit de la formation professionnelle hors alternance (FPC/HA) ou de la formation professionnelle en alternance (FPC/A). Ce référentiel prend en compte toutes les modalités pédagogiques : formation en présentiel, e-learning et formation ouverte à distance.