Documents (Descripteurs)

• [Rapport - Etude] La négociation collective d'entreprise en 2023 / Direction générale du travail. Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Octobre 2024. - 463 p
  
• [Rapport - Etude] Guide des classifications à professionnelles à l'usage des négociateurs de branche Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, Mai 2024. - 79 p
  
• [Rapport - Etude] Les conditions de travail en 2022. Bilan 2023 / Direction générale du travail. Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, Mars 2024. - 340 p
  
• [Revue] Comment évoluent les salaires par branches professionnelles durant la crise sanitaire ? / DAMPERON Théo ; BADJI Ikpidi. Dares Analyses, Juin 2023, n° 38. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] Conditions de travail. Bilan 2020 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion ; Direction générale du travail. Vie publique, Mars 2022. - 444 p
  
• [Rapport - Etude] Rapport de la mission d'accompagnement des partenaires sociaux dans la démarche de la reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne Vie publique, Décembre 2021. - 49 p
  
• [Rapport - Etude] La Branche des organismes de formation signe à l'unanimité un accord ambitieux relatif au développement des compétences et à la formation professionnelle FFP, Janvier 2021
  
• [Rapport - Etude] Accord relatif aux mesures urgentes et structurelles permettant la reprise de l'emploi intérimaire et la sécurisation des parcours pour faire face aux conséquences économiques et sociales de l'épidémie de Covid-19 dans la branche du travail temporaire / Prism'emploi. Prism'emploi, Juillet 2020. - 16 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 12 mars 2020 portant agrément de l'accord de branche "Les Entreprises du médicament" en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés Légifrance, Mars 2020
  
• [Réglementation] Arrêté du 12 mars 2020 portant agrément de l'accord de branche en faveur des travailleurs handicapés dans les caisses régionales et les organismes adhérents à la convention collective du Crédit Agricole Légifrance, Mars 2020
  
• [Réglementation] Arrêté du 12 mars 2020 portant agrément de l'accord de branche en faveur des travailleurs handicapés de la Banque Populaire Légifrance, Mars 2020
  
• [Réglementation] Arrêté du 12 mars 2020 portant agrément de l'accord de branche en faveur des travailleurs handicapés de la Caisse d'Epargne Légifrance, Mars 2020
  
• [Dossier] Extension d'accords de désignation d'Opco / DELABARRE Valérie. Centre Inffo, Octobre 2019
  
• [Rapport - Etude] Un accord de branche en faveur de l'insertion des personnes en situation de handicap Prism'emploi, Septembre 2019. - 2 p
  
• [Revue] Évolution des salaires de base par branche professionnelle en 2017. Une moindre hausse du salaire réel dans un contexte de négociation salariale soutenue / GUICHARD Alban ; COMBAULT Philippe. Dares résultats, Juillet 2018, n° 33. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Propositions pour le droit du renouvellement et de l'extinction des conventions et accords collectifs de travail / CESARO Jean-François. La Documentation française, Janvier 2016. - 54 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective en 2014 / Direction générale du travail ; DARES. Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Juin 2015. - 710 p
  
• [Rapport - Etude] Le panel Acemo de la Dares et la base d'accords salariaux de branche - DGT-Dares - / ANDRE Claire ; MULLER Lara. DARES, Juin 2014. - 34 p
  
• [Article] L'emploi au coeur de la négociation d'entreprise : quel impact de l'accord du 11 janvier 2013 ? La revue de l'Ires, 2013, n° 77. - 36 p
  
• [Dossier] Liste des accords de branches et d'entreprises relatifs au contrat de génération actualisée Janvier 2014
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective en 2012 Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Juin 2013. - 788 p
  
• [Réglementation] Arrêté du 26 avril 2013 précisant le contenu de la fiche descriptive des accords collectifs et plans d'action, de la fiche signalétique des accords de branche, du document d'évaluation relatifs au contrat de génération Légifrance, Avril 2013
  
• [Rapport - Etude] Les mesures seniors. Dispositions de l'accord relatif à l'emploi des seniors dans l'import-export / OPCA Intergros. OPCA Intergros, 2012. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Accord national du 23 mai 2012 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans la plasturgie Fédération de la plasturgie, Mai 2012. - 31 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective en 2010 / DARES ; Direction générale du travail. La Documentation française, Juillet 2011. - 650 p
  
• [Rapport - Etude] Bilans quantitatif et qualitatif des accords Egalité Professionnelle signés dans les entreprises et les branches professionnelles - Argumentaire destiné aux entreprises démontrant que les hommes ont eux aussi à gagner dans une démarche de promotion de l'égalité professionnelle - ORSE, Mars 2009. - 8 p - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Bilan des accords égalité professionnelle signés dans les entreprises et les branches professionnelles (nombre des accords, thématiques traitées) / ORSE. ORSE, Mars 2009. - 8 p