Documents (Descripteurs)

• [Revue] Sous-traitance, CPF, Qualiopi : quels enjeux pour les organismes de formation depuis la réforme de 2018 ? / DUBOIS Jean-Marie ; SCHIANCHI Hugo. Bref CEREQ, Novembre 2024, n° 459-460. - 8 p
  
• [Webinaire - Podcast] Sous-traitance dans les formations digitales : quelles sont les règles en vigueur ? Replay du webinaire du 23 mai 2024 FFFOD, Juin 2024
  
• [Webinaire - Podcast] Liberté et sous-traitance : les défis et opportunités des formateurs Indépendants Formation Innovation, Juin 2024
  
• [Webinaire - Podcast] Sous-traitance dans les formations digitales : quelles sont les règles en vigueur ? Webinaire le 23 mai 2024 de 11h30 à 12h30 FFFOD, Avril 2024
  
• [Réglementation] Arrêté du 3 janvier 2024 portant fixation du plafond mentionné à l'article R. 6333-6-2 du code du travail Légifrance, Janvier 2024
  
• [Réglementation] Décret n° 2023-1396 du 28 décembre 2023 relatif à l'activité des organismes certificateurs et au contrôle exercé par les organismes financeurs en matière de formation professionnelle Légifrance, Décembre 2023
  
• [Article] Sous-traitance au sein des OF : contrat-cadre et contrats d'application Riquelme Avocats associés, Novembre 2023
  
• [Dossier] Sous-traitance en formation : quelles obligations ? Quels risques ? Quelles alternatives ? Quels changements ? Centre Inffo, Septembre 2023. - 48 p
  
• [Webinaire - Podcast] Retour sur la 3ème édition du SkillFest – le Festival des Compétences Fédération Les Acteurs de la compétence, Juin 2023
  
• [Webinaire - Podcast] Identifier la sous-traitance et comprendre son traitement dans le BPF - Replay webinaire Juillet 2020