Documents (Descripteurs)

• [Réglementation] Décret n° 2024-584 du 24 juin 2024 relatif aux organismes chargés du repérage et de l'accompagnement spécifique des personnes les plus éloignées de l'emploi et à la rémunération de leurs bénéficiaires Légifrance, Juin 2024
  
• [Dossier] Occitanie : rémunération des stagiaires de la formation professionnelle Région Occitanie, Mars 2024. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] Lancement de la charte des formations multimodales FFFOD, Septembre 2023. - 10 p
  
• [Réglementation] Délibération n° 2023-17 du 26 avril 2023 - Rémunération de fin de formation (RFF) Bulletin officiel Pôle emploi, Avril 2023
  
• [Réglementation] Délibération n° 2023-16 du 26 avril 2023 - Rémunération des formations Pôle emploi (RFPE) Bulletin officiel Pôle emploi, Avril 2023
  
• [Réglementation] Décret n° 2022-1624 du 22 décembre 2022 relatif aux modalités de répartition de la dotation attribuée aux régions au titre de la revalorisation de la rémunération versée aux stagiaires de la formation professionnelle Légifrance, Décembre 2022
  
• [Réglementation] Délibération Pôle emploi n° 2022-54 du 23 novembre 2022. Rémunération de fin de formation Bulletin officiel Pôle emploi, Novembre 2022
  
• [Réglementation] Décret n° 2022-477 du 4 avril 2022 relatif à la revalorisation de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle Légifrance, Avril 2022
  
• [Réglementation] Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle pendant l'épidémie de Covid-19 BOPE;Bulletin officiel Pôle emploi, Septembre 2021
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-672 du 28 mai 2021 relatif à la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle applicable aux jeunes de moins de vingt-six ans ayant eu une activité antérieure Légifrance, Mai 2021
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-670 du 28 mai 2021 relatif à la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle Légifrance, Mai 2021
  
• [Réglementation] Décret no 2021-601 du 17 mai 2021 modifiant le décret no 2021-522 du 29 avril 2021 fixant les taux et les montants des rémunérations versées aux stagiaires de la formation professionnelle Légifrance, Mai 2021
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-521 du 29 avril 2021 relatif à la simplification des modalités de rémunération des stagiaires de la formation professionnelle et des stagiaires effectuant divers stages mentionnés à l'article 270 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 Légifrance, Avril 2021
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-522 du 29 avril 2021 fixant les taux et les montants des rémunérations versées aux stagiaires de la formation professionnelle Légifrance, Avril 2021
  
• [Rapport - Etude] Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle pendant l'épidémie de Covid-19 BOPE;Bulletin officiel Pôle emploi, Avril 2021
  
• [Réglementation] Financement des préparations opérationnelles à l'emploi collectives (POEC) pour le premier semestre 2021 BOPE;Bulletin officiel Pôle emploi, Décembre 2020
  
• [Réglementation] Instruction n° 2020-25 du 22 septembre 2020 Pôle emploi : La rémunération de fin de formation (RFF) Pôle emploi, Septembre 2020
  
• [Rapport - Etude] Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle pendant la période d'épidémie de COVID-19. Délibération n° 2020-33 du 5 mai 2020 / Pôle emploi . Pôle emploi, Mai 2020
  
• [Rapport - Etude] Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle pendant la période d'épidémie de COVID-19. Délibération n°2020-28 du 31 mars 2020 / Pôle emploi . Pôle emploi, Avril 2020
  
• [Dossier] Région Occitanie : Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle / Région Occitanie. Région Occitanie, Septembre 2018. - 8 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2015-466 du 23 avril 2015 relatif à la prise en charge des stagiaires de la formation professionnelle Légifrance, Avril 2015
  
• [Rapport - Etude] Guide pratique sur la rémunération du stagiaire / Région Languedoc-Roussillon. REGION Languedoc-Roussillon, Mars 2015. - 4 p
  
• [Revue] La prime à l'embauche d'un jeune stagiaire : environ 7000 jeunes embauchés en contrat à durée indéterminée entre mai 2009 et juin 2010 / ROSTAM Wali. Dares Analyses, Février 2012, n° 9. - 6 p
  
• [Rapport - Etude] Accord-cadre général de réciprocité entre les conseils régionaux relatif à la circulation des stagiaires : Les Régions signent un accord pour faciliter la mobilité interrégionale des stagiaires de la formation professionnelle ARF, Novembre 2010