Documents (Descripteurs)

• [Réglementation] Règlement du parlement européen et du conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l'intelligence artificielle et modifiant les règlements Journal officiel de l'Union européenne, Juillet 2024. - 144 p
  
• [Rapport - Etude] La propriété intellectuelle à l'heure de l'intelligence artificielle générative - Numeum , Juin 2024. - 10 p
  
• [Dossier] Un an de politiques de jeunesse - Janvier à décembre 2023 / INJEP. INJEP, Mai 2024. - 302 p
  
• [Rapport - Etude] Les métiers cadres de la fonction Process, méthodes et planification APEC, Avril 2024. - 11 p
  
• [Rapport - Etude] Saisir les opportunités de l'IA pour un numérique responsable : « Green AI & AI for green » Numeum , Avril 2024. - 69 p
  
• [Webinaire - Podcast] Replay : Nouveau réglement IA Act : quelles opportunités pour les entreprises ? Ad'Occ
  
• [Rapport - Etude] Les taxis et VTC : accès à la profession, offre de transport, équipement - Rapport 2024 de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Mars 2024. - 39 p
  
• [Rapport - Etude] Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage : vademecum Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, Octobre 2023. - 25 p
  
• [Dossier] Sous-traitance en formation : quelles obligations ? Quels risques ? Quelles alternatives ? Quels changements ? Centre Inffo, Septembre 2023. - 48 p
  
• [Rapport - Etude] Les taxis et VTC en 2021 - Rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Juillet 2023. - 39 p
  
• [Réglementation] Ordonnance n° 2023-374 du 16 mai 2023 relative à la formation aux activités privées de sécurité Légifrance, Mai 2023
  
• [Rapport - Etude] Règles d'éligibilité au Compte personnel de formation du « Bilan de compétences » Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Décembre 2022. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Guide Ocapiat de l'apprentissage / Ocapiat. OCAPIAT, Juin 2021. - 95 p
  
• [Dossier] Repère bibliographique sur les textes réglementaires liés au Covid-19 et aux jeunes / INJEP. INJEP, Juin 2021. - 10 p
  
• [Dossier] Un an de politiques de jeunesse. Janvier-décembre 2020 / INJEP. INJEP, Avril 2021. - 352 p
  
• [Rapport - Etude] La prise en compte du handicap dans les certifications professionnelles / France Compétences. France compétences, Mai 2021. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] Les taxis et VTC en 2017-2018 - Rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes / Commissariat général au développement durable. Data Lab, Janvier 2020. - 40 p
  
• [Rapport - Etude] Evolutions législatives et réglementaires de la VAE Défi Métiers, Décembre 2019. - 9 p
  
• [Site internet] Webco.tv, la web TV sur le Big Bang de la formation professionnelle Janvier 2019
  
• [Rapport - Etude] Un an de politiques de jeunesse. Janvier-décembre 2017 / INJEP. INJEP, Janvier 2019. - 352 p
  
• [Revue] Les taxis et VTC en 2016-2017 - Rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes / Commissariat général au développement durable. Data Lab, Juillet 2018, n° 39. - 36 p
  
• [Rapport - Etude] LOI n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles Légifrance, Juin 2018
  
• [Rapport - Etude] Le RGPD en dix points Editions législatives, Avril 2018. - 31 p
  
• [Dossier] Protection des données personnelles : quelles obligations pour les opérateurs et organismes de formation professionnelle continue ? Dossier documentaire / BLANPAIN Nathalie. Centre Inffo, Avril 2018. - 13 p
  
• [Rapport - Etude] Guide pratique de sensibilisation à la RGPD pour les petites et moyennes entreprises / Bpifrance ; CNIL. BPI France, Avril 2018. - 32 p
  
• [Dossier] Protection des données personnelles : quelles obligations à l'égard des stagiaires pour les organismes de formation ? / BLANPAIN Nathalie. Centre Inffo, Avril 2018. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Comment parler des professions ? Sagesse pratique, vulnérabilités et protections professionnelles laviedesidees.fr, Juin 2015. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Etude - Professions réglementées du droit France Stratégie, Janvier 2015. - 16 p
  
• [Article] « Le changement culturel dans la formation professionnelle fera exploser les réglementations » (Jean Wemaere, PDG du groupe Demos) Centre Inffo, Septembre 2012
  
• [Rapport - Etude] La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi / WARSMANN Jean-Luc ; Présidence de la République. La Documentation française, Juillet 2011. - 422 p
  
• [Rapport - Etude] Simplification de l'environnement réglementaire des entreprises : une urgence pour la croissance française / LAURENT Michel. CCIP, Mars 2011