Documents (Descripteurs)

• [Rapport - Etude] La négociation collective d'entreprise en 2023 / Direction générale du travail. Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Octobre 2024. - 463 p
  
• [Rapport - Etude] Synthèse de la Journée régionale du dialogue social en Occitanie Aract Occitanie, Juillet 2024. - 16 p
  
• [Rapport - Etude] Chronique 189 : L'échec de la négociation interprofessionnelle sur « le pacte de la vie au travail » / LUTTRINGER Jean-Marie. Jml Conseil, Juin 2024. - 10 p
  
• [Rapport - Etude] Les conditions de travail en 2022. Bilan 2023 / Direction générale du travail. Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, Mars 2024. - 340 p
  
• [Rapport - Etude] Chronique 184 : La rencontre inattendue entre le partage de la valeur dans les entreprises, les classifications et les certifications professionnelles / LUTTRINGER Jean-Marie. Jml Conseil, Décembre 2023. - 6 p
  
• [Webinaire - Podcast] Comment mieux intégrer les conditions de travail dans les négociations collectives ? Replay Aract Occitanie, Avril 2023
  
• [Rapport - Etude] 10 questions sur la conduite de la négociation collective ANACT, Novembre 2022. - 28 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective d'entreprise en 2021 / Direction générale du travail. Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Septembre 2022. - 508 p
  
• [Rapport - Etude] Conditions de travail. Bilan 2020 / Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion ; Direction générale du travail. Vie publique, Mars 2022. - 444 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective d'entreprise en 2020 / Direction générale du travail. Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Juin 2021. - 480 p
  
• [Revue] La négociation collective d'entreprise en 2018. Le taux d'aboutissement retrouve son niveau de 2016 / DANIEL Catherine. Dares résultats, Mars 2021, n° 8. - 9 p
  
• [Article] Télétravail : 10 recommandations pour négocier un accord ou élaborer une charte / ANACT. ANACT, Décembre 2020. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective d'entreprise en 2019 / Direction générale du travail. Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Octobre 2020. - 513 p
  
• [Revue] Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2018. - Conditions et temps de travail toujours au premier plan des discussions / TALL Aguibou. Dares résultats, Septembre 2020. - 7 p
  
• [Rapport - Etude] Dialogue social et performance / TALL Aguibou. DARES, Septembre 2020. - 37 p
  
• [Rapport - Etude] Evaluation des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives au dialogue social et aux relations de travail France Stratégie, Juillet 2020. - 213 p
  
• [Revue] Quelle dynamique de négociation pour l'encadrement collectif du télétravail ? La Lettre du Centre Etudes & Prospective du Groupe ALPHA, Juin 2020, n° 37. - 8 p
  
• [Rapport - Etude] Chronique 153 - Volet 3/3 - Le déploiement de la réforme de la formation professionnelle par la négociation collective au sein de l'entreprise / LUTTRINGER Jean-Marie. Décembre 2019. - 11 p
  
• [Revue] La négociation collective d'entreprise en 2017 / DANIEL Catherine. Dares résultats, Décembre 2019, n° 58. - 10 p
  
• [Rapport - Etude] Chronique 153 - Volet 2/3. Le déploiement de la réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage par la négociation de branche / LUTTRINGER Jean-Marie. Décembre 2019. - 10 p
  
• [Rapport - Etude] Chronique153 - Volet 1/3. Le déploiement de la réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage par le dialogue social / LUTTRINGER Jean-Marie. Novembre 2019. - 11 p
  
• [Rapport - Etude] Appropriation et mise en oeuvre des ordonnances du 22 septembre 2017 réformant le droit du travail. Etude de terrain qualitative / AMNYOS ; ORSEU. France Stratégie, Septembre 2019. - 109 p
  
• [Rapport - Etude] L'égalité professionnelle est-elle négociable ? Enquête sur la qualité et la mise en oeuvre d'accords et de plans égalité femmes-hommes élaborés en 2014-2015 / DARES. DARES, Avril 2019
  
• [Revue] La négociation collective d'entreprise entre 2014 et 2016 : quelles caractéristiques, quelles pratiques ? / DANIEL Catherine. Dares Analyses, Février 2019, n° 11. - 9 p
  
• [Revue] La négociation collective d'entreprise en 2016. Stabilité des thèmes de négociation / DANIEL Catherine. Dares résultats, Décembre 2018, n° 58. - 9 p
  
• [Revue] Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ? / CHAMBOREDON Hélène ; DANIEL Catherine. Dares Analyses, Juin 2018, n° 28. - 8 p
  
• [Revue] Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2016 / TALL Aguibou. Dares résultats, Mai 2018, n° 20. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social Légifrance, Mars 2018
  
• [Rapport - Etude] Les ordonnances portant réforme du code du travail. Le primat de la négociation collective d'entreprise : quels enjeux pour la formation professionnelle - / LUTTRINGER Jean-Marie. Octobre 2017. - 7 p
  
• [Revue] La négociation collective d'entreprise en 2015. Stabilté de la part des entreprises qui négocient / DANIEL Catherine. Dares résultats, Octobre 2017, n° 66. - 9 p
  
• [Dossier] Les ordonnances de la loi Travail Légifrance, Septembre 2017
  
• [Rapport - Etude] Le dialogue social par la preuve : quatre cas d'accords d'entreprise innovants et leurs enseignements / PELLET Christian ; URBEJTEL Vincent. Terra Nova, Mai 2017. - 43 p
  
• [Revue] La négociation collective d'entreprise en 2014 / DANIEL Catherine. Dares résultats, Décembre 2016, n° 86. - 7 p
  
• [Revue] Le dialogue social dans les très petites entreprises / DESAGE Guillaume ; ROSANKIS Elodie. Dares résultats, Novembre 2016, n° 62. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Le développement de la culture du dialogue social en France / Conseil économique, social et environnemental . Conseil économique, social et environnemental, Mai 2016. - 114 p
  
• [Rapport - Etude] Comité chargé de définir les principes essentiels du droit du travail - Rapport au Premier ministre / BADINTER Robert. La Documentation française, Janvier 2016. - 12 p
  
• [Revue] Des négociations collectives plus orientées vers l'emploi en 2013 / DESAGE Guillaume ; ROSANKIS Elodie. Dares Analyses, Décembre 2015, n° 94. - 9 p
  
• [Dossier] Interventions au colloque du 25 septembre 2015 - L'emploi salarié : vers de nouvelles régulations ? Dialogue social, Novembre 2015
  
• [Rapport - Etude] Le contrat unique. Une auberge espagnole / BARTHELEMY Jacques ; CETTE Gilbert. Revue de l'OFCE, Novembre 2015. - 24 p
  
• [Dossier] Présentation des orientations pour la réforme du code du travail Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Novembre 2015
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective, le travail et l'emploi. Rapport au Premier ministre / COMBREXELLE Jean-Denis. France Stratégie, Septembre 2015 . - 140 p
  
• [Rapport - Etude] Sauver le dialogue social. Priorité à la négociation d'entreprise Institut Montaigne, Septembre 2015. - 64 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective en 2014 / Direction générale du travail ; DARES. Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Juin 2015. - 710 p
  
• [Rapport - Etude] Relations professionnelles et négociations d'entreprise / POMMIER Patrick. DARES, Mai 2015. - 19 p
  
• [Rapport - Etude] Les négociations d'entreprise sur l'emploi : quelques expériences européennes / FREYSSINET Jacques. IRES, Avril 2015. - 109 p
  
• [Dossier] Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Avril 2015
  
• [Rapport - Etude] Journée d'actualité Entreprise & Personnel "Après la réforme de la formation professionnelle. Les enjeux de la négociation dans les entreprises", 26 mars 2015 Mars 2015
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective sur l'égalité professionnelle dans les entreprises de 50 à 300 salariés en 2012 et 2013 / Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. La Documentation française, Décembre 2014. - 110 p
  
• [Revue] La négociation d'entreprise sur le temps de travail. Une question de contexte et d'acteurs / ZILLONIZ Sandra. Dares Analyses, Novembre 2014 , n° 85. - 8 p
  
• [Revue] La négociation salariale d'entreprise de 2004 à 2010. Entre renforcement de l'obligation de négocier et baisse de l'implantation des délégués syndicaux / NAOUAS Amine ; ROMANS Fabrice. Dares Analyses, Septembre 2014, n° 67. - 12 p
  
• [Revue] Egalité professionnelle et négociation sociale / CONTASSOT Philippe ; COUSIN Pauline. ARACT Languedoc-Roussillon, Avril 2014. - 8 p
  
• [Article] L'emploi au coeur de la négociation d'entreprise : quel impact de l'accord du 11 janvier 2013 ? La revue de l'Ires, 2013, n° 77. - 36 p
  
• [Revue] La négociation d'entreprise en Languedoc Roussillon en 2012 - DIRECCTE LR;Escales, Septembre 2013, n° 3. - 6 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective en 2012 Ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Juin 2013. - 788 p
  
• [Article] Heurs et malheurs des négociations sur l'emploi / DE FROMENT Charles. Sociétal;Institut de l'entreprise, 2013. - 23 p
  
• [Rapport - Etude] Vers un nouveau pacte social ? / BLONDET Claire ; REMOND Antoine. Groupe Alpha, Janvier 2013. - 19 p
  
• [Revue] Salaires et politiques salariales. Quelles perspectives ? / DAYAN Jean-Louis ; NABOULET Antoine. Note d'analyse du Centre d'Analyse Stratégique, Septembre 2012, n° 283. - 12 p
  
• [Rapport - Etude] Bilan de l'application des dispositifs promouvant l'égalité professionnelle entre femmes et hommes / BRUNET Sylvie ; DUMAS Maryse. Conseil économique, social et environnemental, Mars 2012. - 82 p
  
• [Revue] Les obligations et incitations portant sur la négociation collective - / NABOULET Antoine. Note d'analyse du Centre d'Analyse Stratégique, Septembre 2011, n° 240. - 12 p
  
• [Revue] Que recouvre la négociation collective en France ? - Un panorama des acteurs, des textes et des thématiques entre 2005 et 2008 / NABOULET Antoine. DARES, Août 2011, n° 163. - 71 p
  
• [Revue] L'évolution des systèmes de négociation collective et de leurs acteurs La lettre de l'IRES, Juillet 2011, n° 88. - 6 p
  
• [Rapport - Etude] La négociation collective en 2010 / DARES ; Direction générale du travail. La Documentation française, Juillet 2011. - 650 p
  
• [Revue] Négociation collective et grèves dans les entreprises du secteur marchand en 2009 : l'emploi au coeur des négociations et des grèves / BOBBIO Myriam. Dares Analyses, Juin 2011, n° 47. - 16 p
  
• [Revue] Les accords collectifs d'entreprise conclus en 2009 : un dynamisme entretenu par des incitations à négocier / NABOULET Antoine. Dares Analyses, Avril 2011, n° 31. - 9 p
  
• [Rapport - Etude] Refondation du droit social : concilier protection des travailleurs et efficacité économique - / BARTHELEMY Jacques ; CETTE Gilbert. Conseil d'Analyse Economique, 2010. - 182 p
  
• [Revue] Les relations sociales dans « les mondes » des très petites entreprises. 2 : Modes et enjeux de la représentation des salariés / VERRIER Benoît. La note de veille, Octobre 2009, n° 155. - 8 p
  
• [Revue] Les relations sociales dans « les mondes » des très petites entreprises. 1 : Un état des lieux / VERRIER Benoît. La note de veille, Octobre 2009, n° 154. - 8 p