Documents (Descripteurs)

• [Article] CFA/OFA : dépôt des données comptables à partir du 15 avril 2024 France compétences, Avril 2024
  
• [Article] Bilan pédagogique et financier (Formulaire 10443*17) Service public, Mars 2024
  
• [Article] Transmission du Bilan Pédagogique et Financier (BPF) : report du délai de transmission Centre Inffo, Mars 2024
  
• [Article] Version 11 des conditions générales d'utilisation : ce qui change Portail d'information des Organismes de Formation, Décembre 2023
  
• [Article] OFA : ouverture de la troisième campagne de remontée des comptabilités analytiques au titre de l'exercice 2022 France compétences, Mai 2023
  
• [Article] Transmission du Bilan Pédagogique et Financier (BPF) DREETS Occitanie, Mai 2023
  
• [Réglementation] Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2020 fixant les règles de mise en oeuvre de la comptabilité analytique au sein des organismes de formation qui dispensent des formations par apprentissage en application de l'article L. 6231-4 du code du travail Légifrance, Avril 2023
  
• [Article] CFA : dépôt des données comptables à partir du 4 mai France compétences, Mars 2023
  
• [Article] Campagne BPF 2023 Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, Mars 2023
  
• [Article] Enregistrement des organismes de formation préalablement à l'entrée sur la plateforme Portail d'information des Organismes de Formation, Octobre 2022
  
• [Article] Apprentissage : ouverture du dépôt des données comptables des CFA au titre de 2021 France compétences, Avril 2022
  
• [Article] Transmission du Bilan Pédagogique et Financier (BPF) DREETS Occitanie, Mars 2022
  
• [Réglementation] Décret n° 2021-900 du 5 juillet 2021 relatif à la transmission de la déclaration d'activité et du bilan pédagogique et financier des prestataires d'actions concourant au développement des compétences Légifrance, Juillet 2021
  
• [Article] Guide EDOF : Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) : règles d'éligibilité, saisie d'une offre et proposition de commande Portail d'information des Organismes de Formation, Juin 2021. - 14 p
  
• [Rapport - Etude] Apprentissage : obligation des CFA de déposer leurs données comptables France compétences, Avril 2021
  
• [Rapport - Etude] Bulletin de déclaration d'activité d'un prestataire de formation - Modification du formulaire Service public, Mai 2021
  
• [Article] Bilan pédagogique et financier (BPF) : organismes de formation, faites votre télédéclaration via l'application "Mon activité formation" Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, Mars 2021
  
• [Article] Guide EDOF facturation et règlements Portail d'information des Organismes de Formation, Mars 2020. - 17 p
  
• [Article] Guide EDOF : "Gérer un report ou une prolongation de session" Portail d'information des Organismes de Formation, Mars 2020. - 15 p
  
• [Article] Covid-19 : Comment adapter votre offre et gérer vos dossiers dans EDOF ? Portail d'information des Organismes de Formation, Mars 2020
  
• [Rapport - Etude] Guide pratique à l'usage des prestataires de formation professionnelle continue Direccte Occitanie, Janvier 2017. - 56 p
  
• [Rapport - Etude] Guide des organismes de formation. Créer et développer votre activité / AGEFOS PME. AGEFOS PME, Octobre 2015. - 24 p
  
• [Article] L'impact de la réforme de la formation sur la 2483 Management de la formation, Mai 2014
  
• [Site internet] Le portail de la liste publique des organismes de formation Février 2012
  
• [Rapport - Etude] Savoir déceler les dérives sectaires dans la formation professionnelle / MISSION INTERMINISTÉRIELLE DE VIGILANCE ET DE LUTTE CONTRE LES DÉRIVES SECTAIRES. La Documentation française, Février 2012. - 63 p
  
• [Réglementation] Circulaire DGEFP n° 2011-26 du 15 novembre 2011 relative aux textes modifiant les droits et obligations des dispensateurs de formation et adaptant le contrôle / DGEFP. Ministere du travail, de l'emploi et de la santé, Novembre 2011. - 39 p
  
• [Rapport - Etude] Circulaire DGEFP n° 2011-01 du 6 janvier 2011 relative à la déclaration d'activité des prestataires de formation / DGEFP. Janvier 2011