Documents (Descripteurs)

• [Article] 22 nouvelles entreprises labellisées « Entreprises du patrimoine vivant » en Occitanie Préfecture Occitanie, Avril 2024
  
• [Revue] Les créations d'entreprises en 2023 : léger repli / HOFSTETTER Eric. Insee Première, Février 2024, n° 1984. - 4 p
  
• [Revue] Des micros et très petites exploitations majoritaires en Occitanie DRAAF Occitanie;Agreste études , Novembre 2023, n° 6. - 13 p
  
• [Revue] 1 071 900 entreprises créées en 2022 / HOFSTETTER Eric. Insee Première, Février 2023, n° 1936. - 4 p
  
• [Réglementation] Loi n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante Légifrance, Février 2022
  
• [Rapport - Etude] Plan Indépendants. Pour un environnement juste, simple et protecteur Portail du gouvernement, Septembre 2021. - 32 p
  
• [Revue] En 2019, 61 % des entreprises classiques créées cinq ans plus tôt sont toujours actives / DOROLLE Audrey. Insee Première, Avril 2021. - 4 p
  
• [Revue] Un nouveau record de créations d'entreprises en 2020 malgré la crise sanitaire / GOURDON Hugo. Insee Première, Février 2021. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Guides 2020 pour les créateurs d'entreprise Urssaf, Janvier 2020. - 28 p
  
• [Réglementation] Décret n° 2019-1004 du 27 septembre 2019 relatif aux entrepreneurs de spectacles vivants Légifrance, Septembre 2019
  
• [Réglementation] Arrêté du 25 septembre 2019 relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée Légifrance, Septembre 2019
  
• [Réglementation] Décret n° 2019-987 du 25 septembre 2019 relatif à la simplification du droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, à la qualification artisanale et au répertoire des métiers Légifrance, Septembre 2019
  
• [Rapport - Etude] Devenir auto-entrepreneur en 2019 Urssaf, Janvier 2019. - 28 p
  
• [Site internet] Auto-entrepreneur : Création d'entreprise individuelle - statut auto-entrepreneur Urssaf, Septembre 2018
  
• [Revue] Les créations d'entreprises en 2017. Au plus haut niveau depuis 2010 / BONNETETE Félix. Insee Première, Janvier 2018, n° 1685. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] Entrepreneurs des quartiers : les résultats de la première étude de l'Adie / Adie. ADIE, Octobre 2017. - 5 p
  
• [Dossier] L'entreprise individuelle, un statut pour créer une entreprise facilement Portail de l'économie et des finances, Septembre 2017
  
• [Revue] Créer une entreprise du commerce. Des investissements initiaux supérieurs à ceux des autres secteurs / TREVIEN Corentin. Insee Première, Décembre 2016, n° 1624. - 4 p
  
• [Dossier] Le guide du micro-entrepreneur / de l'auto-entrepreneur CCI de France, Mars 2015
  
• [Rapport - Etude] Entreprises et entrepreneurs individuels. Passer du parcours - du combattant au parcours de croissance / GRANDGUILLAUME Laurent. Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme , Décembre 2013. - 45 p
  
• [Revue] En 2012, plus d'immatriculations d'auto-entreprises, moins de créations de sociétés Insee Première, Janvier 2012, n° 1433. - 4 p
  
• [Rapport - Etude] La mise en place de l'auto-entrepreneur : Bilan au 31 août 2011 Acoss stat, Septembre 2011. - 15 p
  
• [Site internet] Simulateur de charges sociales et fiscales dédié aux auto-entrepreneurs - TPE : comparez les 3 statuts : auto-entrepreneur; micro-entreprise, réel simplifié - - 2011
  
• [Site internet] eirl.fr : Site dédié au nouveau statut de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée
  
• [Rapport - Etude] L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée Ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, 27 janvier 2010. - 29 p